Bonsoir,
Vous soulevez un point intéressant et qui me semble un peu problématique ; je vous confirme que je ne considère pas (dans le module AG) un copropriétaire qui arrive en retard ou part en avance comme "défaillant" car il est malgré tout présent à l'AG...
Dans le PV il n'apparaîtra pas dans la liste des présents au début mais quand même dans le texte à la suite de la résolution qui précède son arrivée...
Les votes sont réalisés en fonction du nombre de tantièmes présents ou représentés au moment du vote ; ainsi le copropriétaire n'est pas non plus opposant au niveau des résolutions qui ont pu précéder
En fait, on considère un copropriétaire qui arrive en retard ou part en avance comme si il était présent et votent dans le sens de la majorité ; il me semble que c'est ainsi que la jurisprudence a tranché. Si il exprime une opposition, elle doit être enregistré et il sera dès lors considéré comme opposant.
Au delà de la question technique, qui peut bien évidemment faire l'objet d'une gestion différente du système actuel, c'est bien la question de fond, juridique, sur la définition précise du défaillant et dans quelle mesure les copropriétaires qui ratent les premiers votes doivent ou pas être considérés comme défaillants... et là je ne sais pas !
Je lance donc le débat et la discussion en appelant si possible à des références légales ou de jurisprudence...
En attendant, sur le plan pratique, vous obtiendrez ces copropriétaires dans la liste des "opposants ou défaillants" en allant dans l'onglet "Convocation / liste des copropriétaires" et en ouvrant la fiche afin de décocher d'une part les deux cases "Présent" et "Représenté" et en veillant à ce que les numéros de résolutions d'arrivée et de départ sont à 0... Modification à faire après l'édition du PV !
Cordialement,
André
PS : je me suis permis de relayer cette question dans le forum d'Universimmo, beaucoup plus fréquenté que celui-ci et où des avis intéressants sur la notion / définition du défaillant pourraient être apportés :
http://www.universimmo.com/forum_univer … C_ID=20178