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ce qui m'embête c'est de ne pas prendre le prix du m3 de la lyonnaise, ce qui veut dire que cette année, je minimise les consommations (en €) pour chacun (soit une augmentation affaiblie entre 2013 et 2014) ; et l'année prochaine, je risque d'être plus fort que la Lyonnaise, donc une aug % forte entre 2015 et 2014...
Mais je vais prendre la solution que j'ai choisi mais j'aurais intérêt à bien expliquer le calcul en AG....

maintenant, je prends le prix du m3 pour vérifier la clôture de chacun avec le tableau "compteur" du logiciel, car il me donne une synthèse de tous les copros sur un seul tableau et cela en euros (c'est le confort offert par votre logiciel...) et c'est plus confortable de parler en €/m3 en AG....

de plus pour trouver la somme en € de la part commune, je suis obligé de passer par ce prix au m3, (ce que vous avez fait aussi...)

merci pour la réponse...

PS : le fait de me forcer à écrire cette question, m'a facilité ma propre compréhension de mon problème et m'a permis de comprendre votre réponse, merci André...

de toute façon, le texte n'est pas clair non plus et le petit b, surtout, de l'article L721-2 est une aberration : en effet supposons que la promesse est signée le 15 mars, que fait-on de la provision généralement appelée le 01/03 ?

si ce b) était retiré ce serait plus clair, on prend la situation du syndicat au 31/12 (fin de l'exercice) et ce que doit le vendeur, l'acquéreur s'en fiche ..... car ce sera toujours au vendeur de payer . Mais au moins les chiffres et documents fournis seraient valables un an et le vendeur n'aurait pas besoin d'un tiers pour fournir les documents....

pour la facture, elle n'intervient pas directement entre acquéreur et vendeur. Vous (le syndic) avais payé en octobre les 1000 € (et il n'y a aucune répartition à faire aux copros...) et vous paierez les 200 € au fournisseur quand cela sera nécessaire.

Lors de l'AG qui approuvera les comptes de 2014, ceux ci feront apparaître peut-être une solde négatif global soit en gestion courante, soit en travaux. Dans ce cas le solde vous le répartirez entre les copros inscrits au syndicat à la date de l'AG (le vendeur ne sera plus connu de vous, il ne devra rien au syndicat).

En ce qui concerne les avances, choisissez la solution de andré et spécifiez au notaire dans l'état daté que vendeur et acquéreur s'arrangent entre eux. Ainsi dans la compta vous n'aurez rien à faire.

Si vous choisissez : " On peut toujours faire un chèque au vendeur et réclamer la somme à l'acheteur ", d'abord faites l'inverse : "On peut toujours réclamer la somme à l'acheteur et après avoir reçu la somme, faire un chèque au vendeur"  et alors vous ferez les doubles écritures citées par andré...

Choisissez la première solution...

Bonjour,

c'est bien ce compte 633 : taxes foncières qu'il faut utiliser.

PS : il ne peut y avoir taxe foncière que si le syndicat est propriétaire d'un lot référencé à l'EDD....

oui, c'est ainsi que je l'ai détecté en reprenant en double la compta 2014 du syndic.

il faut donc que je fasse pour les 100 € à la même date :
* débit du 401 et crédit du 714
et
* crédit du 401 et débit du 512 ?

ou seulement débit du 512 et crédit du 714 ?

merci

Bonjour orwan,

je suis en phase avec les collègues andré et jb22, et j'ajouterai qu'il faudrait prévoir en plus un document récapitulatif annuel à l'intention des copros, pour leur rappeler ce qu'ils doivent déclarer comme revenus aux impôts...

Bonjour,

en voilà une bonne initiative ...

cela me semble dangereux... en effet si pour une raison ou une autre, on en vient à enquêter sur le compte bancaire, il apparaîtra qu'il y a faux en écriture et paiement à votre encontre d'une somme d'argent,alors que cela apparaît comme payé à un fournisseur ; on pourrait vous accuser de détournement de fonds et il y a 10 ans possible de retour en arrière ; serait vous capables d'expliquer 9 ans plus tard ce que vous avez fait surtout à des copros qui n'étaitent pas copropriétaire dans le syndicat à l'époque ...

moi, je ne ferai pas, cela m'est arrivé dans un autre cadre (une association), je m'étais trompé de carnet de chèques, j'ai préféré écrire la réalité à cause de cela...

les comptes 462 et 461 sont tellement fourre-tout que "l'écrivain" de l'arrêté n'a même pas donné d'explications sur ces comptes, alors qu'il l'a fait pour d'autres...
Mais je pense que l'utilisation du 462 n'est pas approprié, car il n'y a pas de raison d'avoir un solde nul sur ce compte... tandis qu'avec le 401 il vaut mieux avoir un solde nul en fin d'année (c'est mieux).

de toute façon en faisant 401NIZ ou 462NIZ cela ne fait pas grand chose ; par contre je n'aurai pas utilisé le 401POS car le fournisseur "La Poste" n'a rien facturé dans cette histoire au syndicat.

pour garder votre 462NIZ, j'aurai fait :
621300 débit (ce sont bien des timbres frais postaux)
462NIZ crédit (celui qui a payé les timbres et a fourni un justificatif au syndicat)

et
462NIS débit (on rembourse celui qui a fait l'avance de ses propres fonds)
512000 crédit (en "piquant" dans la caisse )

n'aurait-il pas mieux valu ouvrir un compte fournisseur 401NIZ et faire :

AC 621300 debit
AC 401NIZ crédit

et

BQ 401NIZ débit
BQ 512000 crédit

en effet, vous n'avez pas de facture de "La Poste", alors que vous avez une demande de remboursement de NIZO.

perso, c'est ce que je ferai et c'est ce qui se fait quand un copro fait un achat pour une copro, genre achat d'ampoules par exemple (bien sur sans utiliser le 621300, mais le 604000 ou 605000)

vous ne pouvez pas rester avec des montants de répartition des avances qui soient différents de ceux réglementés par votre RdC, même si l'ancien syndic a commis des erreurs.

en général, les avances sont appelées et dons réparties aux tantièmes. Faites ce nouveau calcul, vous avez dit que les différences étaient minimes ainsi que le montant total.

Le conseil de andré me semble judicieux : faire avaliser un nouveau tableau de répartition par l'AG qui tiennent compte des tantièmes, ou proposer le remboursement immédiat suivant les infos fournies par l'ancien syndic. Faites voter l'une ou l'autre des solutions et évacuer ce problème pour l'avenir.