Sujet: Clôture définitive après AG

Bonjour,

Je viens de faire une clôture que je suppose être définitive après AG : j'ai coché AG et renseigné la date de l'AG dans l'onglet Répartition.

Tout se passe bien sauf que dans l'écran principal, lorsque "Exercice 2014" est coché, je lis "EXERCICE 2014 Clôture provisoire pour soldes".

Est-ce normal ? Ou bien ai-je loupé quelque chose ?

Merci.

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Re: Clôture définitive après AG

Bonjour,

Très franchement, il est possible que ce message "pour information" n'analyse pas toujours correctement le type de clôture et ce qui est important c'est d'avoir les écritures de répartition ("REMBOURSEMENT PROVISIONS / QUOTE-PART DANS DEPENSES") sur les comptes des copropriétaires et à la date de l'AG...

Si vos écritures de répartition sont au dernier jour de l'exercice, c'est normal d'avoir cet intitulé ; c'est la situation comptable pour éditer les annexes mais, en tout rigueur, ce n'est pas la clôture définitive qui découle de l'approbation. N'hésitez pas à m'appeler si vous souhaitez qu'on regarde et qu'on vérifie ça ensemble.

Cordialement,
André

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Re: Clôture définitive après AG

Bonsoir,

Je vous remercie, en cas de répartition les écritures sont bien faites à la date de l'AG. Dans le doute je préférais demander, ce message m'inquiétait...

Si l'AG n'avait pas décidé de répartir l'excédent, mais de l'affecter à un compte d'avances travaux (103200 par exemple) comment cela se passerait-il ? D'après mes tests, la date de l'AG n'est pas prise en compte dans ce cas et j'ai juste 2 écritures : l'excédent au 31/12 et l'à nouveau au 1/1. Serait-ce correct ?

Je vous remercie.

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Re: Clôture définitive après AG

Bonsoir,

En fait la répartition est une obligation légale et il est donc préférable de générer dans tous les cas les écritures de la répartition. C'est également un bon moyen de contrôler ses provisions et dépenses de l'année. De plus, en dehors d'une copropriété très simple avec uniquement des tantièmes généraux, le résultat et sa répartition sont le fruit d'un calcul assez complexe puisqu'il combine différentes clés ou grilles de répartition, il n'est pas rare d'avoir des régularisations d'après les relevés et consommations d'eau mais on peut aussi avoir des cas comme un excédent sur le bâtiment A mais une insuffisance sur le bâtiment B...

Aussi, si l'assemblée décide de constituer une avance du montant du résultat global, il faut calculer les quotes-parts sur la clé des tantièmes généraux pour passer les bonnes écritures (dans le menu Autres traitements - Répartition par copropriétaire).
L'excédent est alors "mis de côté" sur le compte 450000 entre le 01/01 et la date de l'AG puis il se retrouve sur le compte 102xxx ou 103200 selon la nature des travaux mais au niveau individuel c'est bien plus rigoureux et juste qu'une écriture directe mais il peut y avoir des régularisations (à somme nulle) entre copropriétaires (quelques euros en plus pour certains, en moins pour d'autres).

Cordialement,
André

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Re: Clôture définitive après AG

Merci c'est très clair, comme à votre habitude.

Cordialement.