1 Sujet par transgilarc (modifié par transgilarc 11/10/2015 12:27:42)

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Sujet: Lots et Tantièmes à renseigner pour la gestion et la cohérence

Bonjour
Suite à un problème de cohérence sur la gestion, je viens vers vous pour avoir des informations sur les lots et tantièmes à rentrer sur les fiches copropriétaires.
Incohérence indiquée (tous les lots ont des tantièmes généraux)
Apparemment cette incohérence n’a pas d’influence sur les résultats et répartitions dans gestion de Valcompta

Actuellement j’ai pratiqué comme cela s’est fait avant moi, c'est-à-dire :
(10000 étant les tantièmes des parties communes)
Propriétaire  A
Lot 100     Pavillon plus garage     370 Tantièmes
Propriétaire B
Lot 509    Appartement dans un immeuble plus garage 247   

Suite à des travaux sur les garages (bloc de garages séparé des logements) j’ai rajouté les lots de garages  (Les copropriétaires possèdes soit 1 ou 2 garages et d’autres aucun) ce qui donne pour:
Propriétaire A
Lot 100    pavillon        370  (inchangé)
Lot 1618     garage        1/18 (sachant que le bloc comporte 18 garages)

Propriétaire B
Lot 509 Appartement    247 (inchangé)
Lot 1614     garage        1/18

Les clées son les suivantes:Charges générales diverses Clé 001  sur 10000
Travaux sur garages clé TBO sur 18

En réalité, si je prends le règlement de copropriété cela se décompose comme suit.
Propriétaire A (Pavillon+ garage)
Lot 100        335   
Lot 1618          35 ou 1/18 du bâtiment O
Total        370 tantièmes
Propriétaire B (Appartement + garage)
Lot 509     181, Lot 505 (cave) 13, Lot 514 (grenier) 18. Total 212 tantièmes
Lot 1614          35 ou 1/18 du bâtiment O
Total        247 tantièmes

Dans l'attente d'information et éclaircissement sur l'incohérence trouvée
Cordialement

2 Réponse par JB22

  • JB22
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Re: Lots et Tantièmes à renseigner pour la gestion et la cohérence

Voir votre règlement de copropriété.

Vous devez avoir, pour la clé 1 charges générales TOUS les lots; Appartements, Pavillons, Caves, parkings, garages, pour un total de xx millièmes (En général 10.000, mais ce n' est pas obligatoire).

Vous pouvez avoir une clé spécifique pour les garages.
Pour les charges concernant exclusivement les  garages vous devez appliquer la clé de Charges spécifiques aux garages

3 Réponse par JB22

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Re: Lots et Tantièmes à renseigner pour la gestion et la cohérence

En complément:
Vous pouvez avoir dans votre R.C. des clés particulières pour les charges propres au Bâtiment et chaque pavillon.

Et, si vous avez des services, des clés spécifiques, chauffage, ascenseur, eau froide, eau chaude, etc.

En copropriété tous les lots participent aux charges générales, par exemple honoraires du syndic.
Ne sont pas compris dans les charges générales celles qui l' objet d' une clé particulière; charge bâtiment par exemple. Une réparation dans un bâtiment n' est imputable qu' aux copropriétaires de ce bâtiment  sur la clé charges bâtiment si celle-ci existe.

4 Réponse par transgilarc (modifié par transgilarc 11/10/2015 17:30:00)

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Re: Lots et Tantièmes à renseigner pour la gestion et la cohérence

Bonjour JB22 et merci de votre réponse rapide.
Notre gestion est assez simple, je ne m'occupe pas des Pavillons et Bâtiments il y a des gestions séparées
Pour les charges spécifique une intervention sur les garages, c'est bien les propriétaires
de ces garages qui participes aux frais ?
Pour revenir à la clé 1 charges générales, c'est bien ce que j'ai, dans mes deux exemples c'est bien la totalité des lots de chacun des copropriétaires.
Par contre dans la fiches de chaque propriétaire les lots ne sont pas détaillés, je n'ai  rentré qu'un lot principal correspondant à la clé 1 et un lot garage, correspondant à la clé spécifique garages.

Apparemment ce que j'ai fait parait correcte et j'ai cette incohérence?

Cordialement

5 Réponse par JB22

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Re: Lots et Tantièmes à renseigner pour la gestion et la cohérence

Dans la fiche copropriétaire vous devez entrer tous les lots appartenant à ce copropriétaire, appartement, cave, parking, garage, pavillon, etc.

Le total des tantièmes doit être égal au total des tantièmes généraux.

"je ne m'occupe pas des Pavillons et Bâtiments il y a des gestions séparées"

Que voulez-vous dire ? que vous avez des syndicats secondaires...

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Re: Lots et Tantièmes à renseigner pour la gestion et la cohérence

Oui il y a 4 syndicats secondaires

7 Réponse par Andre

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Re: Lots et Tantièmes à renseigner pour la gestion et la cohérence

Bonsoir,

Par définition les tantièmes généraux concernent tous les lots sans exception, c'est également les tantièmes de copropriété qui deviennent des voix au moment de voter en AG.

Un propriétaire qui ne possède qu'un garage doit avoir les quelques tantièmes correspondant ; il paye sa quote-part dans les charges d'administration et d'entretien, il est convoqué et vote en AG même pour 1, 5 ou 10 tantièmes...

Vos calculs sont justes tant que garage et appartement sont indissociables mais si vous n'opérez pas la distinction vous ne pourrez pas gérer la vente d'un garage seul par exemple. Sans même considérer d'éventuelles charges spéciales (dépenses propres aux garages) ou les syndicats secondaires, il est préférable de renseigner les tantièmes conformément à l'état descriptif :
Appartement / Lot 100          335   
Garage / Lot 1618            35
...

Cordialement,
André

8 Réponse par transgilarc (modifié par transgilarc 11/10/2015 20:03:44)

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Re: Lots et Tantièmes à renseigner pour la gestion et la cohérence

Bonjour André
OK
Dans ce cas si je procède aux modifications des fiches pour insérer tous les lots, dans Valcompta
cela ne pose t’il des problèmes ?

Cordialement

9 Réponse par JB22

  • JB22
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Re: Lots et Tantièmes à renseigner pour la gestion et la cohérence

"Oui il y a 4 syndicats secondaires"

Donc: Un bâtiment d' habitations de xx copropriétaires.
Un bâtiment de 18 garages et xx copropriétaires
Un pavillon de xx copropriétaires.
Un pavillon de xx copropriétaires.

Il ne peut y a avoir un syndicat secondaire que s' il y a au moins deux copropriétaires par bâtiment.

Combien avez-vous de syndic ?

10 Réponse par Andre

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Re: Lots et Tantièmes à renseigner pour la gestion et la cohérence

Bonjour,

Concrètement pour remettre de l'ordre dans vos tantièmes :
1. Ouvrer la liste des tantièmes sur l'onglet "Par clé", sélectionnez la 001 - Charges générales diverses ;
2. Cliquez sur "Génération pour tous les lots" en bas à droite et cochez "Propriétaire du lot" en haut à gauche ;
3. Triez sur le compte ou le nom pour faire apparaître côte à côte l'appartement et le garage ;
4. Retirez alors le nombre de tantièmes de l'appartement pour le mettre sur le garage...

Le total ne doit évidemment pas changer et il n'y a aura pas non plus de conséquence sur les calculs puisque le nombre de tantièmes par copropriétaire est le même. On pourrait éventuellement avoir un centime d'écart pour des raisons d'arrondi :-)

Cordialement,
André

11 Réponse par transgilarc (modifié par transgilarc 12/10/2015 17:04:06)

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Re: Lots et Tantièmes à renseigner pour la gestion et la cohérence

Bonjour à tous
J'ai corrigé comme indiqué, par André. Tout est correct.

Info pour JB 22
Dans l'ensemble, il y a 4 immeubles de 6 appartements , 10 pavillons et 2 bloc de garages
Les immeubles ont chacun un syndicat secondaire

Cordialement