1'426

(3 replies, posted in Le Saviez-Vous ???)

Merci mfld !!!

J'espère que 2017 sera une belle année de renforcement et de consolidation pour Val Compta, en France mais également sur les autres pays francophones ; Belgique, Luxembourg, Suisse, Maroc et Québec !

A terme, je rêve toujours de devenir le logiciel de référence mais la concurrence est rude et chaque année voit arriver de nouveaux services en ligne ou logiciels... Malgré tout la copropriété c'est compliqué, ça demande de l'expérience et de la réactivité et j'ai aussi besoin de l'implication de mes clients ; il faut me signaler les bugs afin que je les corrige, il faut me dire ce qui manque ou ce qu'on peut améliorer afin d'évoluer dans la bonne direction !!!

Bonne année à tous :-)

Cordialement,
André

Merci JB22, vous avez raison pour la majorité ; article 25 est plus adapté.

La présence de la résolution ne vaut pas recommandation pour la mettre à l'ordre du jour ; je reste dans mon rôle d'éditeur de logiciel en proposant une base documentaire et une liste de résolutions-types mais c'est au syndic et au conseil syndical de se renseigner, de se faire conseiller (par une association par exemple) et de proposer les résolutions (le taux pour le fonds travaux, garder ou pas une avance, etc.) adaptées à leur copropriété.

Bonne année 2017 à tous ! La santé, la joie et de nombreuses satisfactions et réussites ;-)

Cordialement,
André

Bonjour,

Dans le prolongement du décret du 27 décembre 2016, de la création du fonds travaux sur un compte 105 et la prochaine disparition d'un paragraphe de l'article 18 relatif aux "provisions spéciales", je propose une nouvelle résolution dans les matrices et je vous la présente ici pour discussion :

L'assemblée est informée de la création du fonds travaux obligatoire et du compte 105 (nouvelle rubrique de l'annexe 1 dans Provisions et Avances en haut à droite) et de la modification de l'article 18 qui prévoyait :

(le syndic est chargé...) de soumettre, lors de sa première désignation et au moins tous les trois ans, au vote de l'assemblée générale la décision de constituer des provisions spéciales en vue de faire face aux travaux d'entretien ou de conservation des parties communes et des éléments d'équipement commun, susceptibles d'être nécessaires dans les trois années à échoir et non encore décidés par l'assemblée générale. Cette décision est prise à la majorité mentionnée à l'article 25 de la présente loi ;

La copropriété dispose de la somme de xxx € au crédit du compte 103200.

L'assemblée décide de transférer ces avances sur le compte 105 du fonds travaux obligatoire. Elle est informée que ces fonds ne seront plus remboursables à l'occasion d'une vente.
OU
L'assemblée décide de rembourser ces avances aux copropriétaires selon les tantièmes généraux.


Les avis et remarques sont les bienvenus !!!
Question accessoire ; quelle majorité ? Je pars sur l'article 24...

Cordialement,
André

1'429

(0 replies, posted in Nouveautés)

Bonjour,

Conformément au décret du 27 décembre 2016 et qui entre en vigueur le 1er janvier 2017 (ce qui laisse quand même énormément de temps aux éditeurs et aux syndics pour se préparer...), Val Compta vous propose les annexes actualisées avec les nouvelles rubriques et intitulés prévus au décret :

http://www.valcompta.net/forum_img/annexe1_2017.gif

http://www.valcompta.net/forum_img/annexe2_2017.gif

http://www.valcompta.net/forum_img/annexe4_2017.gif

http://www.valcompta.net/forum_img/annexe5_2017.gif


Ces annexes seront bien sûr intégrées aux mises à jour des versions 2 et 3...
Cordialement,
André

1'430

(68 replies, posted in Nouveautés)

Quand on crédite un compte 102, 103 ou 105 on débite les comptes 450 afin de suivre ensuite les encaissements mais ce n'est pas la même chose qu'une gestion extra-comptable du fonds associé au lot ; je ne dis pas que ce n'est pas possible, simplement que ça soulève des problèmes. Tout comme cette histoire d'intérêts et l'exemple ridicule où l'on ventile dans un grand livre et sur des dizaines de comptes 105_numéro_lot quelques euros de produits financiers...

Pour ma part, j'attends surtout de voir les demandes et les remontées de mes clients... rien n'est figé et je reprendrai peut-être votre tableau Excel et vos exemples un jour ;-)

Encore une fois, Val Compta pourra présenter très précisément la quote-part de chaque lot dans le fonds travaux et gérer les affectations y compris sur des clés spéciales. La solution de l'ARC est absurde et va produire des grands livres de 100 pages.
A un moment, trop d'information tue l'information !!!

1'431

(68 replies, posted in Nouveautés)

Pour JB22, les boutons Ajouter et Retirer ça veut dire que si l'on veut gérer de manière extra-comptable le fonds associé à chaque lot il faudra le faire manuellement. J'ai déjà exposé mon point de vue et l'utilisation de la clé sur les écritures. Le fonds du lot mis à jour au moment de l'appel ça n'a pas de sens car ça revient à créditer les lots même si le copropriétaire ne paye pas !
La comptabilité actuelle avec des comptes et des clés est bien assez délicate et je ne rentrerai pas dans l'usine à gaz d'une gestion au niveau du lot...

Pour lacaze, il faut commencer par créer les comptes 105 et 705 puis aller en saisie et modifier le compte 104 en 105 et dans le paramétrage changer 104000 en 105000 pour les prochains appels...

Cordialement,
André

1'432

(68 replies, posted in Nouveautés)

J'ai mis en place une solution "basique" ; une rubrique "Fonds travaux" de type monétaire est ajoutée dans le fichier des lots.
Chaque lot est associé à un montant.

La mise à jour se fait depuis l'écran qui calcule des répartitions par lot et pour une clé donnée, il est possible d'ajouter les montants (quotes-parts calculées) sur les tantièmes généraux à chaque appel (ou une fois par an...) pour constituer le fonds et de retirer ensuite des quotes-parts (sur la clé de son choix) au moment de l'affectation et de l'utilisation du fonds.

Si le montant est supérieur au fonds, la ligne sera affichée en rouge mais ce n'est pas bloquant et sur un plan strictement technique il est possible d'avoir des montants négatifs.

Ces traitements sont indépendants des écritures à passer entre les comptes 105 et 705 dans un journal d'OD...


http://www.valcompta.net/forum_img/fonds_travaux_repart.gif

1'433

(68 replies, posted in Nouveautés)

On aura bien un montant global au crédit du 105 pour le montant du fonds travaux mais si jamais on utilise une partie de ce fonds pour des travaux qui ne concernent pas l'ensemble de la copropriété ça devient plus compliqué !

Par exemple, une copropriété de deux bâtiments A et B ; tout le monde cotise au fonds pendant 3 ans, le bâtiment A doit refaire sa toiture, on décide de financer avec le fonds... c'est là que les problèmes et les questions se posent !!!
- peut-on prendre la totalité du fonds ou uniquement la part du bâtiment A ?
- le fonds pour les lots du bâtiment A qui ont profité du financement sera logiquement moindre que le fonds des lots B qui ont cotisé sans rien utiliser...

On peut ensuite aller beaucoup plus loin dans les problèmes et la complexité ; la répartition des intérêts une fois que le fonds n'est plus conforme à une clé de répartition par exemple...

On espérait que le décret soit plus précis sur ces points et sur le traitement comptable de l'ancien fonds (avances travaux de l'article 18), il faudra se débrouiller !!! L'avis de l'ARC et de certains contributeurs avisés (comme JB22) c'est qu'il ne faut pas prendre et affecter une part du fonds supérieure à la cotisation des lots qui en profite. De mon côté ça ne me gène pas plus que ça et je pars sur une gestion par clé que j'ai eu l'occasion de présenter dans d'autres messages :
http://www.valcompta.net/forum/viewtopi … 2488#p2488

Cordialement,
André

PS : pour JB22, je vous propose de m'envoyer la dernière version de votre classeur Excel afin que je le mette en ligne avec un lien dans le forum pour tous ceux qui souhaitent l'utiliser et en tirer profit...

Bonjour,

Vous avez un compte 673 - ETUDES TECHNIQUES, DIAGNOSTIC, CONSULTATION qui me semble adapté au DPE...
Pour la clé c'est en charges générales, c'est de toute façon la répartition par défaut.

Cordialement,
André

1'435

(68 replies, posted in Nouveautés)

Tout à fait ; je découvre comme vous aujourd'hui même la création de ce compte 705 !!!

La gestion qui était déjà en place, provisoirement sur le 104, consiste à répartir 5% du budget global (toutes clés confondues) et à préparer des appels qui alimentent le compte 104 - désormais 105 - selon les mêmes modalités, c'est à dire aux mêmes dates.

Au moment de l'appel et de la génération des écritures, le fonds travaux 105 est crédité et les quotes-parts en charges générales sont débitées des comptes 450 des copropriétaires. Je reste sur le principe d'un montant global au débit du copropriétaire et c'est l'onglet "Appels" de la fiche du copropriétaire qui permet de retrouver la ventilation par nature ("le syndic doit pouvoir ventiler...").

Le compte 705 sera à utiliser manuellement, en saisie directe, au moment où les travaux seront financés avec le fonds travaux obligatoire. De nombreuses questions restent en suspens ; les anciens fonds sur le compte 1032, l'utilisation sur des clés spéciales, etc. Je ne prétends pas y apporter de réponses absolues mais simplement un outil qui permet de gérer les différentes options.
En tout cas, je ne vais pas créer autant de sous-comptes que de lots ce qui aboutirait à des grands livres énormes et je reste sur le principe de la clé associée aux écritures de la classe 1...

1'436

(68 replies, posted in Nouveautés)

Vous remarquerez que ce forum permet de modifier et corriger ses boulettes en mode "silencieux" ;-)
J'avais écrit à tort le lundi 3 janvier ; c'est rectifié !

Bonjour,

Deux nouveaux décrets importants sont parus dans les derniers jours de l'année !!!

Le décret du 21 décembre 2016 relatif à la fiche synthétique ALUR :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe … 0033675402

Le décret du 27 décembre 2016 relatif au fonds travaux, modification des annexes, compte 105 :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe … 0033724160

Le compte 705 - Affectation du fonds de travaux fait également son apparition dans l'annexe 2 et le plan comptable (même si le décret évoque l'annexe seulement).


Objectif Val Compta : des mises à jour version 2 Normale et version 3 Expert pour le lundi 2 janvier 2017 ;-)

Cordialement,
André


L'OBJECTIF DU 2 JANVIER NE SERA PAS TENU !!! J'espère proposer les mises à jour dans la semaine ;-)

1'438

(14 replies, posted in Le Saviez-Vous ???)

Heureusement que vous êtes là pour ce travail de veille et d'information !!! Merci ;-)
Sans parler du registre que je connais grâce à vous !

1'439

(4 replies, posted in Editions)

Bonsoir,

En effet, c'est un bug !!! Je viens de corriger ça dans la version 2016.V3.44 dont l'exécutable peut être récupéré ici :
http://valcompta.net/MAJ2016/VALCOMPTA3.exe

Ce n'est pas un programme d'installatin ; il faut faire clic-droit et enregistrer sous pour écraser et mettre à jour le programme...

Cordialement,
André

1'440

(14 replies, posted in Le Saviez-Vous ???)

Sauf que pour le moment l'immatriculation ne concerne que les grandes copropriétés et qu'il reste deux ans aux plus petites pour que ça devienne une obligation (je ne sais plus quelles sont les sanctions prévues mais on peut imaginer que ça prenne un peu de temps pour atteindre 95% ou plus de copropriétés inscrites...).

J'ai vu la fiche synthétique ; je ne sais trop que penser de ce registre qui produit une fiche avant que le décret supposé préciser son contenu soit publié... pour le moment je ne vais pas retirer ma fiche qui est plus complète sur la partie financière puisqu'elle présente un comparatif sur les 3 exercices...

Il reste quand même de nombreuses précisions à apporter, par exemple sur la date exacte de la situation (date de la mise à jour, date de fin d'exercice, date de l'AG ???). Certaines notions sont intéressantes (le nombre de copropriétaires avec plus de 300 € au débit) mais pour moi le problème c'est de savoir à quelle date il doit être calculé et ça il faudrait que ce soit précisé dans le fameux décret !
Autre décret honteusement en retard ; le plafonnement des frais pour l'état daté...

Cordialement,
André

1'441

(4 replies, posted in Editions)

Bonjour,

Le code travaux "au sens de Val Compta" va permettre de présenter des lignes distinctes dans les annexes 4 ou 5, il doit donc correspondre à des projets identifiés de travaux qui ont fait l'objet d'une résolution et d'un vote (article 14.2).

C'est peut être plus simple de m'appeler et de regarder ça ensemble mais quelques précisions :
- c'est la date de fin qui détermine la présence dans l'annexe 4 ou dans l'annexe 5 des travaux, la date de début doit simplement être antérieure à l'exercice en cours (c'est à dire dans l'exercice à approuver OU antérieure). La date de début doit être le début du chantier ou de l'engagement (contrat, acompte...) ;
- pour le bug, je ne suis pas sûr de comprendre ; une capture d'écran serait bienvenue ;
- vous devez mettre la date de fin pour chaque travaux qui correspond à la livraison ou à la dernière opération comptable (facture, solde...) ;
- le détail apparaît car c'est la réglementation ; voir les arrêtés et décrets du 14 mars 2005 sur les annexes et modèles ;
- c'est également le modèle qui demande de détailler par marché de travaux ou opération exceptionnelle ET par clé...

Vous pouvez toujours exporter l'état vers Excel pour adapter la présentation à vos attentes mais de mon côté je m'applique à respecter autant que possible le cadre légal et la présentation exigée pour cette annexe...

Cordialement,
André

1'442

(12 replies, posted in Opérations particulières / Clôtures)

Pour des travaux d'élagage qui s'inscrivent dans le budget sans être votés comme des travaux de l'article 14.2 vous pouvez utiliser un sous-compte de 614xxx - Entretien espaces verts  je pense...

Bonsoir,

Le principe de base de la comptabilité en partie double c'est que toute opération se présente sous la forme d'un débit et d'un crédit et que l'ensemble soit à tout moment équilibré ; enregistrer un encaissement au crédit du copropriétaire et au débit de la banque ça revient à dire que ce copropriétaire vous doit xx € en moins mais que votre banque vous doit xx € en plus en effet.
Il y a des mécanismes ou des comptes pour distinguer les étapes ; le chèque reçu mais non dépose peut s'enregistrer sur un compte 511 par exemple, en gros ça correspond au tiroir où vous ranger les chèques en attendant d'aller à la banque.

Cordialement,
André

1'444

(12 replies, posted in Opérations particulières / Clôtures)

Bonjour,

La notion de travaux en copropriété est vraiment liée à un projet précis ; voté et décidé en AG avec des modalités de financement strictes puis présenté dans l'annexe 4 une fois terminé (dans l'annexe 5 tant qu'il est "en cours") alors je pense aussi qu'il est préférable de créer des codes et des comptes propres et distincts...

Cordialement,
André

1'445

(4 replies, posted in Val Compta AG)

Pour moi tout est résumé sur le site de JPM : http://www.jpm-copro.com/Etude%203-3-2.htm

La Cour d’appel d’Aix-en-Provence [5], en présence d’une résolution ayant obtenu, sur 10 000 voix au total, dont 2983 absentes, 977 voix favorables, 3 841 voix défavorables et 2199 abstentions, a jugé qu’il y avait absence de décision, ce qui aurait dû conduire à la convocation d’une nouvelle assemblée.

Les époux B. avait demandé l’autorisation de créer une véranda. Le procès-verbal de l’assemblée laissait apparaître un refus. Ils avaient alors demandé l’annulation de l’assemblée pour abus de majorité et avaient été déboutés par le TGI. Devant la Cour d’appel, ils ont fait valoir que le TGI avait omis de statuer sur un autre motif : le défaut de majorité requise par l’article 25 b (3841 voix pour un seuil majoritaire de 5001 voix).

La Cour d’appel a jugé que la majorité prévue par l’article 25 b n’était atteinte ni pour l’approbation, ni pour le rejet de la résolution et qu’il y avait donc absence de décision. Elle ne pouvait dès lors qu’annuler la décision de rejet enregistrée au procès-verbal

La Cour de cassation a cassé cette décision par arrêt du 17 décembre 1997 [6]
Elle a jugé « qu’en statuant ainsi, alors que le refus de l’autorisation de travaux résultait de l’insuffisance du nombre de voix favorables pour obtenir la majorité requise, la Cour d’appel a violé [l’article 25 b] de la loi du 10 juillet 1965.

Dans Val Compta AG, un projet de résolution est REJETE tant que la majorité nécessaire n'est pas atteinte pour l'APPROUVER, que ce soit avec une ou l'unanimité des voix contre ça ne change rien...

1'446

(3 replies, posted in Appels de charges)

Bonjour,

C'est un petit bug en effet ; la liste des clés est chargée à l'ouverture du programme et quand on créé une nouvelle clé elle n'est pas tout de suite dans toutes les listes, il suffit de quitter et relancer pour régler ça !!!
Ca sera corrigé en version 2017...

Cordialement,
André

1'447

(4 replies, posted in Val Compta AG)

Bonjour,

Deux longues discussions récentes sur le forum d'Universimmo* questionnent le déclenchement du second vote prévu à l'article 25.1. Je ne souhaite pas intervenir dans ces débats mais je rappelle ici que dans le module AG c'est bien le tiers des votes POUR un projet de résolution qui affiche le bouton "SECOND VOTE POSSIBLE", l'idée de considérer la somme des "pour" et des "contre" (et pourquoi pas les absentions) me semble tout à fait saugrenue.

Libre à chacun de procéder autrement puisque toute résolution peut être dupliquée...

Cordialement,
André


http://www.universimmo.com/forum_univer … ichpage=14
http://www.universimmo.com/forum_univer … C_ID=22322

1'448

(9 replies, posted in Appels de charges)

Bonjour,

Il ne faut pas faire une montagne de la clôture ; faire une clôture provisoire qui met le résultat de côté ne présente aucun problème ni difficulté. On peut continuer à passer des opérations mais on a des A Nouveaux pour la plupart des comptes. Le jour venu, ou même quand on a avancé, il suffit d'annuler la clôture provisoire et d'en refaire une ou bien de faire la clôture préparatoire à l'AG (avec répartition au 31/12)...

Donc la recommandation officielle en cette période de l'année c'est bel et bien de faire une clôture provisoire.
Pour la saisie, je rappelle qu'on change d'exercice en faisant clic-droit sur le fond du menu, le décalage n'est nécessaire qu'une fois par an...

Cordialement,
André

1'449

(5 replies, posted in Nouveautés)

Bonjour,

Beaucoup de nouveautés en 2016 et d'autres prévues pour 2017 dans la version 3 Expert de Val Compta mais je n'oublie pas pour autant la version 2 - Normale qui pour un prix très compétitif de 99 € propose l'essentiel pour gérer une petite copropriété et me semble la bonne solution entre 2 et 5 lots notamment...

  • La gestion du fonds travaux obligatoire (pourcentage du budget), principale évolution réglementaire ;

  • Le menu est remplacé par un ruban sur le modèle de la version 3 ;

  • Les appels, relevés et relances sont générés au format PDF individuels et peuvent donc être envoyés automatiquement par mail ;

  • La gestion électronique des documents est disponible ; on peut associer une image, un scan, à une facture et la mettre en ligne si vous avez un abonnement extranet ;

  • La recherche d'écriture / couteau suisse de la V3 est également disponible ; changer une clé, une date, supprimer, rechercher & remplacer un libellé sur une sélection seront désormais des traitements plus simples et plus rapides ;

  • Les accès directs à l'écran de saisie depuis toutes les listes (Ctrl - S) ;

  • Le système de clôture automatique avec l'édition des décomptes et la génération des documents (annexes) ;

  • une aide en ligne au format CHM en complément et en plus du manuel PDF

  • la version 2 reste exclusivement française (plan comptable / annexes) mais elle gère les spécificités des ASL et notamment les mentions "propriétaires" à la place de "copropriétaires"


La mise à jour seront proposée gratuitement à tous les clients qui ont acheté une licence principale V2 depuis janvier 2016 ou avec un contrat de maintenance (50 € / an).

Cordialement,
André

Bonsoir,

Oui ça arrive... c'est un petit bug mais si vous allez dans la liste des lots et fermez l'écran ça devrait forcer le recalcul et résoudre le problème. Dans la prochaine mise à jour, le bouton Recalcul servira à recalculer les soldes et les tantièmes.

Cordialement,
André