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Sujet: Chèque détournée, traitement comptable

Bonjour,
Je reproduis ici la demande d'un client confronté à une difficulté assez particulière... avis et conseils bienvenus ;-)
Cordialement, André

La situation est la suivante : Dans ma copropriété, nous sommes en train de réaliser la phase de conception de la  maitrise d’œuvre dans le cadre  de la rénovation énergétique. De ce fait, notre partenaire nous a envoyé sa facture fin septembre, nous l’avons régularisée en octobre, le chèque a été encaisse 3 jours après.

Courant décembre notre partenaire nous relance pour retard de paiement, nous étions étonnés, après nos échanges, il s’avère que le chèque n’est jamais arrive à destination.

Nous avons contacte notre banque, après 3 semaines ils nous ont envoyé une copie du chèque,  et nous avons découvert que le bénéficiaire  a été modifié de manière frauduleuse. Nous avons porté plainte et fait opposition sur chèque encaissé.

La question : comment faire les écritures comptables ?

    1er  cas : la banque nous rembourse la totalité du montant débité

Est une simple annulation de la facture payée ?

    2ème cas : la banque nous rembourse partiellement  le montant débité

Est une annulation partielle et pour le reste ?

    3ème cas : la banque ne nous rembourse pas le montant débité

Quoi faire ?

    Faut-il prévoir un « remboursement à venir » au 31/12/08 ? quel compte ?
    Est-ce qu'il faut agir autrement?

2 Réponse par JB22

  • JB22
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Re: Chèque détournée, traitement comptable

"avons découvert que le bénéficiaire  a été modifié de manière frauduleuse. Nous avons porté plainte et fait opposition sur chèque encaissé."

Il y a manifestement faute de la banque qui ne c' est pas aperçu de la modification frauduleuse que vous avez constatée.

En comptabilité vous devez constater ce paiement à un tiers et annuler le paiement au Fournisseur:
Débit.......468.....Débiteurs Divers..................Montant du chèque
Crédit......401xx..Fournisseurs....................................................Montant du chèque.

Si la banque vous rembourse:
Débit........512....Banque..............................................X
Crédit.......468....Débiteurs Divers...........................................................X

Vous payez le Fournisseur qui n' est pas responsable, sauf si c'est un employé qui a falsifié le chèque:
Débit........401xx.Fournisseurs...........................Montant de la facture
Crédit.......512... Banque...............................................................Montant de la facture.