1 Sujet par transgilarc (modifié par transgilarc 16/04/2017 18:03:27)

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Sujet: Comptes Travaux Vente de parties communes

Bonjour
En prévision d'une vente de parties communes, à des copropriétaires, je voudrais créer les comptes correspondants.
Géomètre, Notaires, et autre. Ensuite, créer de nouvelles clefs pour les répartitions.
Comment procéder correctement pour ne pas avoir de problème?
Cordialement
Gil

2 Réponse par Andre

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Re: Comptes Travaux Vente de parties communes

Bonsoir,

Je ne pense pas que la création des comptes géométre ou notaire soit vraiment nécessaire si c'est juste pour passer une opération ponctuelle, vous pouvez aussi utiliser les comptes 461 ou 462.

Pour les clés, il faut surtout prévoir dans le vote de la résolution la date à partir de laquelle la nouvelle clé va entrer en vigueur, tant pour les appels de provisisons que pour la répartition des charges. Une fois la nouvelle clé créé avec ses tantièmes, il faudra juste l'utiliser pour toutes les opérations postérieures à cette date. Si possible, faire un tel changement en début d'exercice comptable, à défaut en début de trimestre !

Cordialement,
André

3 Réponse par JB22

  • JB22
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Re: Comptes Travaux Vente de parties communes

Cette question de la vente de parties communes et l'attribution de tantièmes aux lots créés a été largement débattu sur le site de U.I.

C' est en A.G. que doivent être adopté la création des nouveaux tantièmes.

La date d' application est la date de réalisation de la vente devant notaire, c' est à partir de cette date que l' acquéreur est redevables de sa quote part des charges de copropriété.

Du point de vue de la gestion logicielle, il faut comme le dit André, créer de nouvelles clés.

A partir de la date de vente les charges de copropriété seront affectées aux nouvelles clés.

Chaque période devra être considéré comme s' il s' agissait d' un exercice. C' est à dire, par exemple, que les compteurs d' eau devront être relevés. Les charges annuelles, assurances et autres, devront être ajustées pour chaque période.