Sujet: ASL : REPARTITION ou AFFECTATION de RESULTAT ?

Cette réflexion s’adresse aux ASL ; elle se rapporte à ‘ l’affectation du résultat en fin d’exercice’ sur un compte de fonds de trésorerie.
Sachant : que  Les ASL pavillonnaires ont, en principe, une seule clé générale unitaire pour chaque Lot, que les soldes des comptes individuels propriétaires sont différents (exemple : clés créées pour la consommation d’eau),que Le résultat d’un exercice est la somme des soldes des comptes individuels négatifs et positifs ; ne faut –il pas prêter attention quant à la restitution et à l’utilisation du fonds de trésorerie ?.
Illustration : Soit, en fin d’exercice, un résultat de 550 €, résultant des soldes P1 : 250 ; P2 : 150 ; P3 : 50 ; P4 : 0 ; P5 : 100. Ce résultat est porté en fonds de trésorerie. Il est décidé de réaliser des  travaux à caractère général en utilisant le fonds de trésorerie. En fin d’exercice qui a constaté les travaux, les coûts des travaux sont répartis en parts égales.
En conclusion :
               P1        P2        P3        P4        P5
Fonds         250        150        50        0        100
Travaux      110        110        110        110        110
AVOIRS       140          040        -70        -110        -10

Les avoirs de P1 et P2 contribuent aux paiements de P3, P4, P5. Est-ce bien normal. ?

NOTA : le raisonnement peut être applicable lors d’une mutation puisqu’il faut restituer la part du fonds de trésorerie au vendeur.

Faire un suivi nominatif du fonds de trésorerie est chose possible, si vous êtes 5 propriétaires, mais au-delà de 50 (bien avant !), c’est ingérable. Cette fonctionnalité n’existe pas avec VALCOMPTA. Personnellement, je pense qu’il y a lieu de procéder comme une copropriété en passant par une répartition en fin d’exercice, et ensuite faire un appels de fonds  du même montant que le résultat avec la clé unitaire ; ainsi quand il s’agira d’utiliser ou de restituer  le fonds , on sera sûr de ne pas créer une injustice .

MDR13
Bonnes fêtes de fin d'année

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Re: ASL : REPARTITION ou AFFECTATION de RESULTAT ?

Bonsoir,

Ce sujet est vaste, et complexe, je pense qu'il rejoint des problèmatiques comme celle récemment discutée sur le forum d'Universimmo : http://www.universimmo.com/forum_univer … C_ID=20668  (c'est long !!!).

Pour le moment je souhaite juste rappeler deux points :
- il est possible (depuis la version 3.6 je crois) de saisir ou de calculer deux fonds "nominatifs" ou individualisés dans les fiches des copropriétaires (en bas de l'onglet "Tantièmes") ;
- sur les problèmes de répartition, on peut associer les écritures des comptes 102 ou 103 à une clé et présenter ainsi les quotes-parts dans chaque fonds (nouveau bloc "Avances et provisions remboursables" dans la fiche complète...

Je pense que JB22 aura également des choses à dire et peut-être même une solution Excel à proposer mais probablement pas avant son retour de vacances !

Cordialement,
André

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Re: ASL : REPARTITION ou AFFECTATION de RESULTAT ?

Effectivement, le problème est le même que celui de la gestion du fond travaux en copropriété, applicable à partir du 1er janvier 2017, et ma solution EXCEL est applicable.

A mon retour de vacances je pourrai proposer une version pouvant gérer les comptes individuels, 1 à 200 membres, sans avoir à modifier les paramètres.

Dans cette solution EXCEL il ne peut être "remboursé" plus que le montant possédé par un membre.