• sfed57
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Sujet: Assemblée generale changer clé

Bonjour,

Toutes mes félicitations pour votre nouveau site.
Mon sujet concerne le module AG, en effet  les dépenses sont réparties selon les tantièmes par contre pour le vote à l'assemblée c'est une voix par lot, je n'ai pas vu la possibilité de changer la clé  lors de la création d'une assemblée générale
Certains lots ont plusieurs propriétaires (par exemple villa en double sur le même terrain, donc une demi voix chacun) là aussi impossible pour le clé des voix de saisir  0.5
Existe il des solutions ?

Merci
Salutations

Serge

2 Réponse par Andre

  • Andre
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Re: Assemblée generale changer clé

Bonsoir,

Merci pour le site :-)

De manière générale, les votes du module AG utilisent le nombre de voix défini dans le règlement de copropriété ; c'est à dire les tantièmes de la clé qui est configurée comme "clé principale" dans le menu Principal - Paramètres - Comptes et divers du programme de comptabilité.

C'est la clé qui sert à répartir toutes les dépenses communes ; administration, entretien, honoraires de syndic le cas échéant et tous les lots doivent avoir un ou plusieurs tantièmes sur cette clé obligatoire (parfois la seule).
Ensuite, on peut avoir ce qu'on appelle des catégories de charges spéciales avec des clés spécifiques à un équipement (bâtiment A, ascenseur...). Tantièmes pour les calculs =voix pour une AG.

Le programme AG récupère toutes les clés et tous les tantièmes ; par défaut la feuille de présence affiche les tantièmes principaux mais il est possible d'y faire apparaître d'autres clés/tantièmes. Au niveau des votes, par défaut une résolution utilise elle aussi la clé des tantièmes généraux mais on peut choisir à ce niveau une autre clé (par exemple les copropriétaires du bâtiment A votent les travaux sur le A et les copropriétaires du B votent les travaux du B...).

J'ai l'impression que vous n'êtes pas en copropriété mais dans une ASL ; des adaptations ont été faites récemment pour les tantièmes sous la forme de décimales mais je vous conseille plutôt d'attribuer 2 tantièmes à un lot avec une villa et 1 tantième pour la "villa en double"...

Il faut surtout bien lire ce qui est écrit soit dans vos statuts si vous êtes en ASL soit dans le règlement de copropriété.

Vous pouvez aussi m'appeler pour en discuter.

Salutations,
André

3 Réponse par sfed57

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Re: Assemblée generale changer clé

Vous avez bien vu, nous sommes une ASL, je vous appelle prochainement probablement Mardi pour en discuter.
Bonne soirée

Serge

4 Réponse par AVA

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Re: Assemblée generale changer clé

Bonjour,
Je pose ma question sur le forum, même si je doute qu'elle intéresse d'autres que les débutants naïfs comme moi ;-)
J'ai bien récupéré le réalisé de 2015 en entrant la balance de 2015 en saisie directe, dans les opérations diverses.
Le total correspond, c'est super.
J'ai bien vu s'afficher les infos concernant les montants des copropriétaires.
Par contre je ne sais pas comment afficher la répartition de 2015. J'imagine que je dois entrer pour cela un prévisionnel de 2015, mais y-a-t-il une façon de faire autrement ? Est-il possible d'entrer directement le solde dans les fiches copro ? Ce serait plus simple pour moi car je voudrais éviter de remettre le nez dans la façon dont le syndic précédent a géré les appels. Je ne trouve nulle part l'info sur les travaux et par ailleurs, nous n'avons pas les mêmes tantièmes du fait de l'association qu'il avait fait entre copro immeubles et copro garages.
D'avance merci pour votre aide !

5 Réponse par AVA

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Re: Assemblée generale changer clé

Bonjour,
Ce message s'adresse à ceux qui, comme moi, ont fait quelques découvertes lors de la reprise après un précédent syndic, professionnel.
Pour une raison que j'ignore, nous avons deux règlements de copropriété : l'un concerne les 2 petits immeubles, l'autre les garages (qui sont séparés physiquement des immeubles). Ce qui signifie que nous sommes en fait deux copropriétés. Chacun des règlements répartit les lots en tantièmes dont le total fait 1000.
Manifestement, le syndic précédent (professionnel) a trouvé plus simple d'associer les deux, et de simplement additionner les tantièmes. Un garage de 15m² à peu près inutilisable comme garage vaut plus de tantièmes (167/2000) qu'un appartement de 116 m² (138/2000). J'avais bien auparavant cherché à comprendre car je trouvais les charges du garage très chères, mais pas vraiment eu de réponse et comme j'ai un appartement et un garage, je pensais que l'un dans l'autre c'était à peu près équitable. Cela ne l'est évidemment pas, j'ai pu le vérifier.
Je constate par ailleurs que les garages, qui contribuent largement aux charges communes (surtout frais de syndic jusque là et assurance), ne sont probablement pas assurés...
L'un(e) de vous a-t-il une situation similaire ? Et dans ce cas, quelle solution avez-vous retenue ?
D'avance merci !

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Re: Assemblée generale changer clé

Bonjour,

Pour ce second point vous n'avez pas le choix, si vous avez 2 règlements de copropriété, cela signifie :
* soit vous avez 2 copros distinctes à gérer en totalité séparément
* soit vous avez un syndicat principal de copropriété avec 2 syndicats secondaires;

Perso, je reprendrai le problème à la base en me rendant au service de la publication foncière pour éclaircir ce souci et récupérer les documents officiels de RdC. (attention ceci aura un petit coût... à mon avis, moins de 100 euros suivant la structure de ou des syndicats...).

Il est certain que la façon de procéder de votre ancien syndic était olé-olé : additionner des torchons et des serviettes pour en faire une nappe ....

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Re: Assemblée generale changer clé

Pour le premier point : la répartition de 2015, perso je la rentrerai manuellement si vous êtes capable d'avoir les valeurs de chaque copro (normalement présentées par l'ancien syndic dans la convocation). Il faudra faire attention que la somme de ces soldes individuels correspondent bien au total restant de l'exercice 2015.

8 Réponse par Andre

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Re: Assemblée generale changer clé

Bonsoir,

Avant toute chose ; essayez de bien choisir le forum et de créer une nouvelle discussion car vos deux questions ne sont pas vraiment au bon endroit et c'est dommage (ça "pollue" une discussion existante et vous avez moins de chances d'avoir des réponses !!!).

PREMIERE QUESTION

Pour recalculer une répartition à partir d'une balance il faut ventiler les comptes par clé et retrouver ainsi les totaux de l'annexe 3.
Il faut également avoir les bonnes clés et tantièmes et créer au moins un appel (peu importe le montant, il peut être à 0) avec le ou les numéros de comptes 70x qui doivent être utilisés pour le calcul des provisions à rembourser.

Cependant dans votre cas un peu particulier, c'est en effet plus simple de saisir directement les montants qui correspondent à la répartition (en théorie à la date de l'AG qui a approuvé les comptes) et dont la contrepartie correspond au résultat global qui doit être mis dans un compte d'attente au moment de la clôture (on le retrouve sur ce compte au 01/01 et jusqu'à la date de l'AG ensuite).


DEUXIEME QUESTION
Nous avons déjà eu l'occasion de discuter un peu de votre situation ; vous devez gérer une situation délicate et complexe qui demandera tout un travail juridique de remise à plat / regroupement des deux règlements de copropriété dans une entité unique. Ce qui a mon avis est la meilleure solution. Une association comme l'ASIB sera très utile pour vous assister. Il se posera ensuite la question de la régularisation des charges anormalement appelées sur les exercices antérieures (jusqu'à 10 ans !!!) en fonction des situations et des demandes... Un dossier long et compliqué à mener donc !


Cordialement,
André