1 Sujet par Gbl

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Sujet: Résolutions pour information

Bonjour,

Dans la préparation de l'ordre du jour, il peut y avoir des résolutions "pour information".
Dans les résolutions à voter, dans la colonne résultât, elles sont notées "non votée", il est obligatoire qu'elles passent par un vote ?
Sinon il est possible de passer cette résolution, sans qu'elle figure dans les "non votée" ?
Ou alors modifier le PV en conséquence……..

A l'avance merci pour votre réponse.

2 Réponse par Andre

  • Andre
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Re: Résolutions pour information

Bonjour,

Les résolutions "pour information" sont notées "non votée" par défaut, comme toutes les résolutions.

En théorie on fait "voter", "tous pour", "valider" et elles apparaissent ensuite dans la liste avec un fond gris et le statut "VUE" et on sait que le point en question a bien été abordé, présenté ou discuté (on peut même procéder à un vote indicatif... on aura le détail des résultats dans le PV).

Si vous procédez ainsi vous aurez dans le procès-verbal la mention suivante : La résolution a été vue.
Si vous ne faites rien et que vous laissez la résolution en non votée vous aurez : La résolution n'a pas été votée.

Donc non ce n'est pas obligatoire... j'espère avoir répondu à votre question !

André

3 Réponse par Gbl

  • Gbl
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Re: Résolutions pour information

Oui, il faut donc voter "tous pour".
La résolution annonce quelques fois des points qui vont être votés séparément et donne éventuellement des explications "l'Historique", selon certains syndics, il n'est donc pas utile de la faire voter, mais de procéder comme vous l'avez indiqué.
Merci.