Sujet: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

J'ai lu relu le guide et le forum pour tenter de trouver la bonne procédure.
Je suis nouveau syndic et j'ai commencé mon année budgétaire en nov 2021 dans la précipitation. Absolument rien n'avait été fait jusque-là. J'ai établi à l'époque mon budget prévisionnel jusqu'à décembre 2022 mais sans prendre en compte les consommations d'eau individuelles (car je n'arrivais pas à comprendre le sujet à l'époque et n'avait en plus aucune antériorité sur les conso car nous sommes des nouveaux occupants). J'ai juste prévu dans le budget une somme pour l'eau des parties communes.
Nous disposons d'1 compteur principal et de 4 compteurs divisionnaires (1 pour la conso de l'eau des parties communes et 1 pour la conso individuelle de chacun des 3 copropriétaires). Depuis nov 2021, je fais un relevé mensuel des compteurs pour avoir une idée précise de la consommation de chacun.

Je vais bientôt recevoir une facture estimée de la consommation d'eau et vers novembre, la facture annuelle.
J'ai réfléchis aux opérations que je pouvais faire pour prendre en compte ces factures mais je ne suis pas certain dans le vrai.

1. A réception de la facture estimée, je compte procéder aux opérations suivantes :

- Création d'une clé spécifique (E22) pour prendre en compte les conso individuelles des 3 copropriétaires. En m3 estimé, je m'appuierai sur les relevés mensuels que je fais (ce qui me permettra de faire, au besoin, au prorata de chacun pour pouvoir intégrer le montant de la facture estimée).

- Sur la base de cette clé et du montant de la facture estimée que je lui attribue, je réalise un appel de charges spécifique "conso d'eau" à chacun des 3 copropriétaires pour sa conso personnelle que je lui ai affecté.

- Je procède ensuite au paiement de la facture d'eau estimée. (mais j'ai un doute sur mon bon process).

Je passe en facture payée la part de la facture qui correspond aux conso individuelles des 3 copropriétaires (en utilisant la clé E22).
Puis je passe en facture payée, la part de la facture qui correspond à la consommation d'eau des parties communes (en utilisant la clé  "charges générales).

Est-ce le bon process pour régler la facture? (je n'ai pas trouvé cette réponse). Si ma facture d'eau de 300 euros, se découpe en 50 euros pour l'eau des parties communes et 250 euros pour les conso individuelles des copropriétaires, est-ce que je passe en écriture comptable la facture à payer en 2 fois (1 fois en facture payée pour 250 euros et une autre fois en facture payée pour 50 euros) ?? En faisant de la sorte, le montant de 300 euros n'apparaîtra pas dans les écritures (sauf dans la rubrique "banque"); au lieu de 300 euros en écriture, on aura 250 et 50. Est-ce correct? (je n'ai pas trouvé l'astuce pour passer les 300 euros en une seule fois car il faut utiliser 2 clés différentes).

2. A réception de la facture annuelle, je compte procéder quasiment pareil :

- Création d'une clé spécifique (R22), avec en m3, le delta de la conso annuelle réelle de chaque copropriétaire (je tiendrai compte en effet des m3 qu'ils ont déjà réglé lors de la facture estimée).

- Je procèderai ensuite à un appel de charges spécifique "conso eau" sur la base de cette clé

- je passerai la facture annuelle eau en paiement (en 2 fois : un 1er paiement  pour le montant relatif à l'eau des parties communes et un 2ème paiement pour le montant relatif à l'eau individuelles des 3 copropriétaires). (avec ici, ma même interrogation).

Il me semble qu'en procédant de la sorte, mes différentes opérations devraient convenir.

3. Une interrogation annexe.

J'ai lu l'utilité de procéder à un relevé des compteurs au plus près de la fin de l'année.
Je comprends l'utilité de ce relevé s'il sert juste à connaitre la conso de chacun pour pouvoir faire des appels de charges plus précis.

Par contre, (et ma question vise ici à me rassurer car sinon je ne vois pas comment faire), ce relevé des compteurs n'a pas vocation à être intégré dans le logiciel il me semble et donc à être imputé dans le budget? Si oui, comment évaluer les montant à imputer à chacun? (en prenant comme base la dernière facture reçue?). De plus, la prochaine facture estimée que je recevrai, prendra ces conso en compte; le risque est donc de facturer 2 fois.

Il me semble plus prudent pour un non expert de se militer aux relevés des compteurs pour sa simple information et de ne travailler en comptabilité que sur les factures reçues du fournisseur d'eau (la prochaine facture à imputer sur le budget 2013 couvrira la période de Nov 2022 à Nov 2023, ce qui ne me semble pas gênant). Si je procède ainsi, je suis sur de ne léser personne.

Merci pour vos éclaircissements (et mes excuses pour la longueur de mon texte!)

jean-Marie Laperle

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Bonsoir,
Je vous propose une méthode simple et compréhensible;
Comme vous n' avez pas voté de budget pour l' eau individuelle, je considère ce budget comme zéro et je ne ferais pas d' appel si vous n' avez pas de besoin de trésorerie.

En cours d' exercice imputation des factures provisoires en charges générales, et en fin d' exercice enregistrement de l' eau non facturée pour novembre et décembre par le crédit d' un compte d' attente (Cette écriture sera contre passée sur l' exercice suivant )
En fin d' exercice, suivant consommations individuelles aux compteurs
Débit... EAU clé E22....................X
Crédit...EAU Ch;Générales........................X

Paiement des factures fournisseurs
Débit....Fournisseur X................Y
Crédit...Banque;

Cordialement,
JB22

Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Bonsoir JB22

Merci pour vos éléments de réponse et votre proposition de passer les factures en charges générales.

Cette option me gêne néanmoins pour la bonne répartition des charges. Avec votre proposition, à moins que je me trompe, mes factures d'eau vont être imputées sur les charges générales, aux tantièmes de chacun des copropriétaires. Ors nous disposons de compteurs divisionnaires qui nous permettent d'avoir une conso précise de chacun (par exemple, je consomme 3 fois plus d'eau que mon voisin qui a pourtant plus de tantièmes que moi en charges générales).
Pour être plus juste dans la répartition de la facture d'eau, je souhaite donc employer une clé spécifique.

Le process que je propose peut convenir je pense?

Ma seule interrogation est pour passer en paiement la facture d'eau. Je ne vois pas d'autre façon de faire que de la passer en 2 fois (un 1er paiement pour la partie de la facture qui correspond à l'eau des parties communes et un 2ème paiement pour la partie de la facture qui correspond à l'eau individuelle des copropriétaires).

Pour les deux derniers mois en fin d'exercice, j'avoue ne pas du tout comprendre l'utilité de cette manip. Comme les factures sont de Nov à Nov, cela fait bien mes 12 mois. Si je rajoute Nov et Déc, je vais me retrouver avec 14 mois. Je n'arrive pas à cerner la manip et je serai, en l'état, incapable d'expliquer la logique de la chose à mes copropriétaires.
Puis-je négliger volontairement cette manip? De toute façon, ces deux derniers mois d'exercice seront bien dans la facture suivante et donc intégrés aux charges.

Cordialement

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Bonjour,

Séparez les deux problèmes ; la facturation sur l'exercice,
- soit vous passez chaque année les factures à leur date sans vous préoccupez de la période, c'est le plus simple,
- soit vous faites un relevé au 31/12 pour passer des provisions (conso novembre/décembre) au 31/12 qui sont déduites de l'exercice suivant et de la prochaine facture du 01/01.

Pour la répartition, la clé n'est utilisée qu'au moment de l'AG et de faire les calculs de répartition, pendant l'année vous mettez tout en charges générales et au 31/12 vous créditez le compte 601 / clé 001 par le débit du même compte 601 et sur la clé R22 des consommations individuelles par lot de l'année 22. Vous aurez une part commune et une part à répartir.

Cordialement,
André

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Réponse à jmelaperle
En cours d' année vous ne connaissait pas les consommations individuelles, c' est la raison pour laquelle vous imputez les dépenses en clé générale et en fin d' exercice vous contre passez par le débit du compte de charges
clés individuelles E22.
Vous avez donc
-Charges eau communes clé ch;Générales (Consommations totale moins consommations individuelles )
-Charges eau individuelles réparties suivant clé E22

Il y a de nombreuses possibilités d' erreurs, de relevés des compteurs, dis fonctionnements, fuites,..
Il faut donc être rigoureux au niveau des périodes.

Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Merci à André et JB22 pour vos éléments; je commence à mieux comprendre (excusez mes questions de débutants!).

Je comprends la manip de payer en cours d'année les 2 factures d'eau (estimée + annuelle) sur le 601/clé001 charges générales.

Si par exemple, je reçois en 2022, une facture estimée de 150 euros et une facture annuelle de 200 euros, je procède au paiement de ces factures en débitant le 601/clé 001 Charges Générales.
Si sur ce total de 350 euros d'eau, 50 euros relèvent des charges  générales (après relevés des compteurs) et 300 euros relève de l'eau individuelle des copropriétaires, en fin d'année, je crédite le 601/clé 001 Ch. Générales de 300 euros et je débite le 601/clé R22 de 300 euros.

Je fais cette manip de crédit/débit à partir du tableau "saisies d'écritures" du logiciel?
Sachant que je n'ai pas encore crée dans mon budget cette ligne 601/clé E22, je devrais la faire valider lors de la prochaine AG?
Il faut faire donc ainsi chaque année? A savoir, pour 2023 par exemple, créer une ligne 601/clé001 pour l'eau des charges communes et une ligne 601/clé E23 pour l'eau individuelle des copropriétaires?

Nota : j'ai bien prévu dans mon budget une ligne 601/clé001 mais elle sera sans doute insuffisante et je risque de ne pas avoir non plus assez de trésorerie pour régler les factures. Je devrais donc faire un appel de fonds. Pour faire cet appel de fonds, vaut-il mieux que le fasse en utilisant la clé 001 ou est-ce que j'utilise la clé E22 que je créerais à cet effet? (si bien sur, j'ai pu faire valider la création de cette ligne 601/E22 en AG).

Cordialement,
JM Laperle

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Bonsoir,

Le budget détermine le montant et le calcul des appels de provisions mais il est indépendant (même si on est supposé le suivre) des factures ; vous pouvez par exemple avoir des factures pour des réparations non prévues, le gaz peut augmenter (...), etc.
Ce n'est pas normal en revanche de devoir faire un appel de fonds en plus ; envisagez une avance de trésorerie (le fonds de roulement) pour éviter ces situations. Pour faire rentrer des fonds, faites plutôt l'appel en charges générales mais vous pouvez également demander si certains copropriétaires peuvent faire des avances (payer en avance les prochains appels) afin de solliciter ceux qui sont le plus confortable plutôt que tout le monde...

Cordialement,
André

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Bonsoir;
Ma proposition tenait compte du fait que vous n' aviez pas de budget Eau individuelles.
Pour le prochain exercice vous devrez voter
-un budget eau charges générales (Clé 1 )
-un budget eau consommations individuelles (Clé E22 )
et faire les appels de provision sur ces budgets.
En cours d' exercice, contrairement a ce qui a été dit précédement, vous imputerez les factures en clé E22 et en fin d' exercice vous imputerez en charges communes la consommation du compteur eau commune.
Théoriquement vous ne pouvez pas faire d' appel vous n' avez par de budget, dans votre cas je procéderais à un appel sur la base d' un budget de circonstance, pour pallier à votre défaut de trésorerie.
Lors de la prochaine A.G. vous pourriez voter "une avance de trésorerie" ( maximum 1/6 du budget global ).
Cordialement,
JB1922

Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Merci pour vos 2 réponses. Je commence à comprendre le procédé. Excusez toutes mes questions de débutant que je suis!

Juste pour info sur l'avance de trésorerie, j'y avais pensé en faisant le budget prévisionnel et j'avais normalement une poire pour la  soif. Mais hélas, sur les 3 copropriétaires que nous sommes, j'en ai un qui fait la sourde oreille à toutes mes relances faites dans les formes (je rentre pas dans les détails!). Du coup, comme nous ne sommes que 2 à assumer les charges, mon bas de laine a vite fondu.

Une dernière question par rapport à la dernière réponse de JB22.

J'ai bien compris comment préparer mon budget 2023 avec une ligne 601/clé001 pour l'eau commune et une ligne 601/clé E23 pour l'eau individuelle.
En cours d'exercice je passe toutes les factures eau sur ma ligne 601/clé E23.
En fin d'exercice, j'impute sur la ligne 601/clé001 la part eau commune. Pour cela, je fais débit 601/clé001 et crédit 601/clé E23 du montant eau commune.
A ce niveau, j'ai une interrogation car normalement, en fin d'exercice, il faut que j'utilise la clé R23 pour imputer correctement à chaque copropriétaire sa part individuelle.
Comment procède-t-on svp?

J'ai trouvé 2 possibilités :

- la 1ère, sur ma ligne 601/clé E23, je remplace la clé E23 par une nouvelle clé R23 (mais je ne sais si cela est possible)

-la 2ème possibilité, est de créer une nouvelle ligne sur mon budget, nouvelle ligne 601/clé R23. Avec cette nouvelle ligne, je crédite la ligne 601/clé E23 du montant des conso individuelles et je débite ensuite cette nouvelle ligne 601/clé R23.

Je m'interroge sr la conformité de mes 2 solutions possibles...!!

Merci par avance.
JM Laperle

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Bonjour,
Vous devez créer une clé P23 pour les appels de provisions sur consommations individuelles, les tantièmes seront ceux de l' exercice précédent; une clé E23 pour les consommations de l' exercice, les tantièmes étant les quantités en M3 consommés. la répartition entre les copropriétaires se fera  lors de la clôture des comptes
Cordialement,
JB22

Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Bonjour,

par expérience, ne créez pas la clé P23 pour éviter de les multiplier, vous utiliserez la clé E22 puisque c'est la même.

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Bonjour,
Réponse à rambouillet,
La clé d' appel des provisions a des tantièmes correspondants aux consommation antérieures et la clé de répartition des tantièmes correspondant aux tantièmes des consommations réelles, ce qui est différent des clés habituelles où les tantièmes ne changent pas.

Cordialement,
JB22

Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

c'est bien pour cela ... aucun intérêt à créer une P23 qui sera strictement identique à E22..  Perso, j'avais fait comme vous le disiez et je me suis aperçu que je faisais doublon sans aucun intérêt si ce n'est d'augmenter la "liste" des clés. D'où ma préconisation purement pratique ....

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

"aucun intérêt à créer une P23 qui sera strictement identique à E22"

Les clés seront différentes,
L" appel de provisions sur la base des consommations antérieures
LA Répartition sur la base des consommations de l' exercice;

Autre petite complication, au moment du premier appel, fin décembre, on n' a pas encore connaissance des consommations de l' exercice...

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Tout à fait avec la petite difficulté des appels du 01/01 lorsque les consommations ne sont pas encore connues !!!
Plein de solutions sont possibles ; provisions aux tantièmes, estimation fixe d'une année à l'autre, provisions unitaires... à partir du moment où c'est régularisé chaque année et que chacun paye bien sa consommation, la jurisprudence admet et accepte bien des manières pour le calcul des provisions pour eau ...

Cdt
André

Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

perso, nous faisons les relevés des compteurs le même jour (à + ou -1 jour) que le fournisseur d'eau (cad le 16/09) afin de faire aussi coïncider les volumes réellement facturés. Nous n'attendons pas le 31/12, sinon les factures ne correspondent plus... ce qui est embêtant dans une commune avec un tarif hiver et un tarif été ......

Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Je  me permets de repréciser le point pratique sur lequel je bute.

Lors de l'établissement de mon budget prévisionnel 2023 par exemple, je crée une ligne 601/clé001 pour l'eau des charges communes et une autre 601/clé E23 pour l'eau individuelle des copropriétaires. Ces deux lignes budgétées seront ainsi intégrées dans les appels de charges et seroont établies en fonction des conso antérieures.
La ligne 601/ clé E23 servira par ailleurs pour passer en paiement ma facture estimée 2023 puis ma facture annuelle.

C'est à ce stade que je bute.

En recevant ma facture annuelle, je vais pouvoir déterminer la conso précise de chacun et donc, comme j'ai lu ailleurs sur le forum, établir une clé R23 pour répartir la conso individuelle réalisée dans l'année par chaque copropriétaire.

J'ai ma ligne 601/clé E23, mais je ne pense pas que je puisse y toucher et la modifier pour en faire une ligne 601/clé R23.

Je dois alors, quand je reçois ma facture annuelle d'eau, créer une nouvelle ligne 601/clé R23 sur mon budget? On ne peut toucher au budget que via une AG.... cela ne me semble pas être la solution non plus.

Merci si vous pouvez me dire, de manière pratique, comment procéder.
Cordialement,
JM Laperle

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Vous persistez dans vos erreurs;
Une charge est enregistrée dans un compte de classe 6 et une clé de répartition, que cette clé soit baptisé&e E23 ou R23 ou autre, et au crédit d' un compte "fournisseur"
La facture est ensuite payée, débit du fournisseur par le crédit de la banque.
En fin d' exercice les charges sont réparties suivant les tantièmes de chaque charge;

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

En résumé ; vous faites des appels de provisions sur la clé E23 - Estimation 2023 - et le compte 701 (le total des provisions est bien ventilé dans le budget sur les comptes de charges).
Vous passez toutes les factures sur le compte 601 et la clé R23 - Consommation réelle 2023.

Les tantièmes de la clé E23 doivent être décidés avant le premier appel et ne doivent plus changer.
Les tantièmes de la clé R23 peuvent être renseignés en fin d'année ; ils ne seront nécessaire que pour le traitement de clôture et la répartition...

Vous ne changez pas le budget quand vous recevez des factures !!!

Cdt
André

Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Bonjour,
J'avoue que je me perds (tout le monde ne dit pas la même chose en plus).

J'ai bien compris pour mon E23. Je ne passe donc pas mes factures sur le le E23 mais sur le R23.
Je crée donc ma ligne 601/clé R23 lors de mon budget prévisionnel, en même temps que la 601/clé E23 ?
Mais si je budgetise 1 200 euros en E23, je budgetise la même somme en R23 ? Ceci ne va pas car je vais budgétiser 2 fois la même dépense !
Je crée juste la clé R23, sans budget associé ? Mais dans ce cas, je ne peux pas payer les factures avec R23.

Je suis un peu perdu avec le R23 que je n'arrive pas à intégrer dans le budget et voir à quel moment on le crée, où il apparaît.
Désolé d'être autant néophyte sur ce point.
JM Laperle

21 (modifié par David357 13/05/2022 14:17:07)

Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Bonjour,

@jmelaperle : le paiement d'une facture ne passe pas par un compte de charge (6xx) mais par un compte fournisseurs (4xx) et un compte banque (5xx)

Voici un résumé qui je l'espère vous permettra d'y voir plus clair :
Pour un copropriétaire avec une estimation de 1000 € et une consommation réelle de 950 €

1° au budget : vous avez une ligne EAU (601xxx / clé E23 Estimation) pour 1000 € qui ne comptabilise aucune charge, mais permets de générer les appels de provisions trimestriels (habituellement 4 par an)

D compte copropriétaire 45xxxx : 250 € x 4 = 1000 €
C compte provisions 701xxx sur la clé E23 consommation estimée (produit) : 250 € x 4 = 1000 €

2° chaque trimestre le copropriétaire paie les provisions (ni charge / ni produit)

D compte banque 512xxx : 250 € x 4 trimestre = 1000 €
C compte copropriétaire 45xxxx 250 € x 4 trimestre = 1000 € ça solde le compte

3° vous réceptionnez la/les facture(s) d'eau, là vous avez une charge

D compte eau 601xxx sur la clé R23 consommation réelle (charge) : 950 €
C compte fournisseur 401xxx : 950 €

4° vous payez la facture d'eau (ni charge / ni produit)

D compte fournisseur 401xxx : 950 € ça solde le compte
C compte banque 512xxx : 950 €

5°en fin d'année à la clôture, Valcompta fait la régularisation entre la provision d'eau (produit) et la consommation réelle (charge)

compte 701xxx (produit) - compte 601xxx (charge) = delta soit 1000 - 950 = 50 €

Si c'est positif le copropritaire a payé plus que sa consommation réelle, dans le cas contraire il aura un complément à payer.... dans les 2 cas ce delta est comptabilisé sur le compte du copropriétaire par la clôture de fin d'année (répartition)

Dans cet exemple le copropriétaire à payé 50 € de trop, il aura donc un solde de 50 € qui viendra en déduction du prochain appel

La clôture va donc faire les écritures de répartitions suivantes (pour solder les comptes de charges et produits) et imputer le delta (répartition) sur le compte du copropriétaire (45xxxx) :

6° Annuler les provisions

D compte provisions 701xxx sur la clé E23 (produit) : 1000 € ça solde le compte
C compte copropriétaire 45xxxx : 1000 €

7° Comptabiliser la vraie consommation d'eau

D compte copropriétaire 45xxxx : 950 €
C compte eau 601xxx sur la clé R23 (charge) : 950 € ça solde le compte

Le compte copropriétaire a un débit de 1000 € et un crédit de 950 €, ce qui fait bien 50 € de trop perçu à déduire.

Comme vous le voyez :
- le budget n'a pas bougé depuis le point 1° (budget voté) toujours à 1000 € (un budget ne comptabilise aucune écriture comptable, il ne sert que pour préparer les appels aux copropriétaires)
- la clé E23 n'a été utilisé que pour les produit 701xxx (appel fait au copropriétaire) : 1000 €
- la clé R23 n'a été utilisé que pour les charges 601xxx (facture réelle d'eau) : 950 €

Pour les profanes non comptable on peut dire que :
- Produits = recettes (ce que la copro encaisse)
- Charges = dépenses (ce que la copro paie)

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Comment souhaitez-vous faire les appels de provisions pour l'eau ?

L'annexe 3 présente un effet escalier ; le réalisé est sur une clé / ligne et le budget sur une autre, c'est normal.
R23 sert à répartir les dépenses réelles et ne sert pas à faire les appels ; il apparaitra dans l'écran Budgets mais la colonne Réalisé 2023... au fur et à mesure de la saisie des factures.
Pourquoi parle-t-on de 23 d'ailleurs alors que nous sommes en 2022 ?

Cdt
André

PS : merci à David pour ce résumé complet !

Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Merci à David357 et à tout le monde.

Je comprends le process à présent et la logique des différentes écritures. Merci beaucoup et mes excuses pour avoir été un peu long à tout intégrer!! C'est ma 1ère année et pas évident de tout comprendre du 1er coup !

JM Laperle

Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

sans vouloir vous compliquer la vie, mais il y a une réflexion que vous devez avoir :
* la facture se décompose en deux parties : abonnements et consommations
* les abonnements doivent-ils être payés fonction des consommations ou de façon identique pour chaque lot

perso chez nous : chaque lot paie de façon identique l'abonnement puisque chacun a un compteur auquel l'abonnement est affecté

excusez moi ..... yikes

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Re: Eau : procédure pour régler sans avoir budgété les conso individuelle

Gros pervers !!!