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Sujet: Appels de charges - Tantièmes PC1 ou PC2

Bonjour à tous,

Afin de toujours vouloir faire les choses correctement je viens de m'apercevoir qu'il y a peut être une anomalie sur la clé utilisée pour nos appels de charges.

Dans le RDC, nous avons 2 répartitions de tantièmes pour les parties communes (PC1 et PC2)

PC1 : Sol bâti et non bâti de la parcelle, Cours et Local poubelle
PC2 : Grossœuvre de l'immeuble d'habitation, Au rez-de-chaussée : un hall d'entrée, un palier et une cage d'escalier, Au 1er étage : un palier et une cage d'escalier, Au 2ème étage : un palier et une cage d'escalier, Aux combles : un palier et une cage d'escalier, Aux sur combles : un local technique chaufferie

Tous les lots ont des tantièmes en PC1, mais les Garages, Parking et Jardins n'ont pas de tantièmes en PC2.

A votre avis, les appels doivent être fait sur la clé PC1 ou PC2 ? Jusqu'à présent c'est la clé 001 (PC1) qui a été utilisée car c'est celle paramétrée dans ValCompta comme clé pour les charges générales.

Mon avis personnel est que ce soit la clé 002 (PC2) qui devrait être utilisée car correspondant au bâtiment d'habitation lui-même, pour la majorité des charges

Alors j'ai juste fait un test en paramétrant ValCOmpta avec la clé 002 (PC2) et là j'ai un point d'exclamation rouge qui s'affiche dans le contrôle et cohérences à la ligne : Tous les lots ont des tantièmes généraux

Cela vient du fait que la clé 002 (PC2) n'a aucun tantièmes pour les Garages, parkings et jardins (que je n'inclus pas ces lots dans la clé ou que je les inclus avec 0 tantièmes)

Merci d'avance pour vos réponse
David

2 Réponse par JB22

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Re: Appels de charges - Tantièmes PC1 ou PC2

Bonjour,
Je suppose que les garages et les parkings sont indépendant du Bâtiment.
Dans ce cas vous devriez avoir dans le R.C.
Une clé générale pour tous les lots
Une clé Bâtiment; pour les lots "bâtiment".
Une clé garage pour les lots "Garage"
Une clé parkings pour les lots "Parkings".

Vous devez voter un budget pour chacune de ces charges et faire les appels sur les différentes clés.

Cdt,
JB22

3 Réponse par David357

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Re: Appels de charges - Tantièmes PC1 ou PC2

Oui effectivement, les garages et parkings sont indépendant, cependant dans le RDC je n'ai que les 2 répartitions sur 1000 tantièmes que j'ai donnée plus haut... voici une capture :

https://www.cjoint.com/doc/22_02/LByoffIAf2E_PC1-PC2.png

Donc de toute évidence seulement 2 clés de répartition.... et les charges comme électricité des communs, l'entretien de la chaudière, des parties communes, etc... ne devraient être appelé et budgétisé que sur la clé PC2, car pas d'électricité dans les garages, ni chauffage, ni entretien (car privatif)

Sauf en PC2 les lots 12 à 26 sont à zéro et donc j'ai l'anomalie "Tous les lots ont des tantièmes généraux" qui apparait si je définie cette clé comme clé de charges générales par défaut.

Alors je peux toujours laisser la PC1 dans les paramètres et préparer les budgets sur la PC2 pour tous ce qui ne concerne que le bâtiments d'habitations

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Re: Appels de charges - Tantièmes PC1 ou PC2

Bonjour,

apparemment vos parkings dont dans PC1 qui semble être une clé générale et PC2 serait une clé "batiment"

5 Réponse par Andre

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Re: Appels de charges - Tantièmes PC1 ou PC2

Bonjour,

Il faut bien lire (et relire) le règlement de copropriété qui peut stipuler le type de dépenses à répartir en PC2 mais de manière générale toutes les dépenses d'administration (assurance, indemnité syndic, frais de convocation et AG...) sont à budgétiser et à répartir sur PC1 (la clé qui reste définie comme principale / par défaut et qui concerne tous les lots) et les dépenses du bâtiment (électricité, ménage, travaux) qui ne concernent pas un éventuel propriétaire de parking ou de jardin sur PC2...

Cordialement,
André

6 Réponse par David357

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Re: Appels de charges - Tantièmes PC1 ou PC2

Merci pour vos réponses, c'est effectivement ce que je commence à bien comprendre... je vais donc laisser PC1 comme paramètre de clé générale et rectifier les préparations des prochains budgets en faisant la distinction des charges PC1 et PC2, ce qui n'avait pas été fait par l'ancien Syndic Bénévole et du coup j'ai pas fait gaffe depuis que j'ai repris.... aïe la boulette.

Il me vient une dernière question, notre commune nous a remplacé nos poubelles individuelles par de grands bacs communs...
La facture pour la levé des OM est adressée à la copropriété, donc pour les bacs individuels je budgétisais jusqu'à maintenant l'abonnement annuel par lot.

Pour les bacs communs faut il que je continue d'utiliser la clé par LOT ou je dois maintenant utiliser une répartition aux tantièmes (PC2) ?

7 Réponse par Andre

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Re: Appels de charges - Tantièmes PC1 ou PC2

Les dépenses unitaires (par lot) doivent vraiment rester l'exception, par défaut il vaut mieux privilégier les tantièmes...

8 Réponse par JB22

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Re: Appels de charges - Tantièmes PC1 ou PC2

De David357:
" l'entretien de la chaudière"

Vous avez donc un chauffage collectif, vous devriez avoir une clé de répartition "Charges chauffage"
A défaut de régularisation du R.C. utiliser la clé "charges bâtiment"

Je confirme, la clé PC.1 est la clé "charges générales" et la clé PC.2 la clé "charges bâtiment", il est regrettable que le R.C. utilise pas les dénominations habituelles.

9 Réponse par David357 (modifié par David357 24/02/2022 21:52:19)

  • De: BISCHWILLER
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Re: Appels de charges - Tantièmes PC1 ou PC2

Oui nous avons une chaudière collective mais aucune mention de répartition dans le RDC, car jusqu'à maintenant la fourniture de gaz est faite par la société ENGIE Service Fideloconso (Vente de Gaz Répartie).

C'est un contrat de M..... qui a été souscrit par la copropriété depuis le début pour une durée de 10 ans renouvelable avec une délégation faite à ENGIE pour une facturation directement aux occupants selon les compteurs divisionnaire... cela ne passe donc pas par des charges de copropriété. Il devait prendre fin en 2024 et on voulait ne pas le reconduire car c'est une grosse arnaque (voir ici : ARC-COPRO : Fideloconso : gardez l’œil ouvert sur les contrats de fourniture de gaz)

Je me suis penché sur le RDC et les répartitions, car ENGIE mets fin à la vente de gaz répartie, donc nous sommes obligé de trouver un nouveau fournisseur de Gaz en contrat classique et à compter du 01/07/2022 ça rentrera en charge de copropriété.

C'est tant mieux, car ENGIE en profité pour facturer un abonnement de 260 € à chaque résident ??? Avec un contrat classique nous auront qu'un seul est unique abonnement.

Une société va prendre en charge le remplacement des compteurs actuels, la location des nouveaux, la maintenance et la télérelève individuels (EFS+ECS+CHAUFFAGE). Le relevé de tous les compteurs sera transmis à la copropriété pour alimenter les index de compteurs dans ValCompta pour la répartition des consommations individuelles.

Un véritable casse tête pour gérer tout le binz, mais rien que sur l'abonnement nous allons tous faire environ 140 € d'économie par an (260 € ancien abo ENGIE -25 € estimation nouvel abo - 95 € la location/maintenance/relève des compteurs).

Il faut que je prépare une AGE pour le choix du nouveau fournisseur de Gaz et pour la régularisation du budget 2022 pour tenir compte de la fourniture de Gaz qui sera facturé à la copropriété pour le 2ème semestre 2022.

Pour le RDC il date de 1994 et franchement il a été rédigé avec les pieds, mise en page foireuse, fautes d'orthographe, imprécis et j'en passe, on verra à l'avenir s'il nous procèderons à une mise à jour (nous en avons déjà discuté)

10 Réponse par JB22

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Re: Appels de charges - Tantièmes PC1 ou PC2

"Oui nous avons une chaudière collective"
et une fourniture individuelle du gaz, ce n' est pas très compréhensif;
Veuillez nous expliquer ce que fait le syndicat et ce que fait chaque copropriétaire.

11 Réponse par David357

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Re: Appels de charges - Tantièmes PC1 ou PC2

Comme je l'ai dit c'est un contrat de M.... en Vente de Gaz Répartie.

Il n'y a pas de fourniture individuelle, mais collective dont la consommation est répartie par compteur individuel.... les résidents ne peuvent pas changer eux-mêmes de fournisseurs de gaz.

La copropriété a souscrit à la construction le contrat auprès d'ENGIE Service Fideloconso de fourniture de Gaz, qui relève la consommation total du compteur général, ainsi que les compteurs individuels des occupants.

Chaque occupant à signé une délégation à ENGIE pour que celui-ci leur facture directement leur consommation selon les compteurs divisionnaire.

ENGIE procède dont elle-même à la répartition de la consommation générale selon les consommations (compteur chauffage et compteur ECS) de chacun et facture directement l'occupant.

Aucune facture n'est envoyé à la copropriété.... il s'agît d'un vieux contrat qui ne se fait plus maintenant, c'est pourquoi ENGIE mets fin à tous les contrats de Vente de Gaz Répartie.