Sujet: Appel de charges pour une partie des copropriétaires

Bonjour,

Tout d'abord, je vous souhaite une bonne et heureuse année 2022.

Nous avons voté lors d'une AGE, des travaux de réfection de la toiture.
Un des trois copropriétaires va être pris en charge par un organisme qui réglera directement l'artisan pour sa part, mais celui-ci devra tout de même régler l'assurance dommages-ouvrage.

D'où ma question, comment puis-je faire un appel de fonds pour les 2 copropriétaires concernant les travaux et pour tout le monde pour la dommages-ouvrage ?

Cordialement,
Caroline

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Re: Appel de charges pour une partie des copropriétaires

Bonsoir,

Je pense qu'il ne faut pas changer les clés ou tantièmes et faire l'appel normalement, sur les trois copropriétaires et passer ensuite l'écriture de la prise en charge sur le compte du copropriétaire aidé ; vous aurez le total au débit du copropriétaire et la part organisme à son crédit, soit en transitant par un tiers (461) soit directement au moment du versement sur la banque (512) pour la contrepartie.

Cordialement,
André

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Re: Appel de charges pour une partie des copropriétaires

Je confirme la solution de André78, c' est la plus simple, la plus compréhensible.

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Re: Appel de charges pour une partie des copropriétaires

Je vous remercie pour votre réactivité.

Juste une autre petite question, dont je pense connaître la réponse mais on ne sait jamais, lors de l'AGE nous avons décidé de régler  la totalité des travaux en 5 appels de fonds, à raison de 1 par mois (il y a urgence), mais je viens de voir que je pouvais le faire en 1,2,3,4,6 et 12 appels. Y a-t-il une astuce ou pas ? Autrement, je ferais 6 appels.

Cordialement,
Caroline

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Re: Appel de charges pour une partie des copropriétaires

Ce qu' a décidé une A.G., une autre peut le défaire si elle ne remet pas en cause des droits acquis.
La question qui se pose; est-il nécessaire d' engager les frais de convocation d'ne A.G. pour cette modification.

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Re: Appel de charges pour une partie des copropriétaires

Les possibilités de 1, 2, 3, 4, 6 et 12 appels sont juste une possibilité rapide de ValCompta pour générer des appels multiples en une seule étape.

Mais il me semble que rien ne t'empêche de le faire en 2 temps pour générer tes 5 appels de même montant.

Imaginons 5 000 € de travaux, tu peux générer 4 appels un montant total de 4 000 € et ensuite génère le 5ème pour un montant de 1 000 €.... à vérifier bien sur, je ne suis pas devant le PC de notre copropriété mais sur mon PC perso.

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Re: Appel de charges pour une partie des copropriétaires

Je vous remercie pour vos réponse.
Je vais rester sur les 5 appels comme prévu dans l'AGO que je vais faire comme me le préconise David357.

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Re: Appel de charges pour une partie des copropriétaires

Bonjour,

Vous pouvez créer autant d'appels qu'il y a de jours dans l'année... soit 365 bon an mal an !

Pour les appels de provisions sur opérations courantes, si vous faites 5 appels vous ne pourrez pas profiter de la génération automatique ou de la mise à jour en cas de changement de budget sur l'année en cours en revanche mais pour des travaux c'est tout à fait possible et prévu ; il faut créer la fiche et préciser le nombre d'appels et la fréquence (tous les mois) et ils seront automatiquement générés ; voir l'aide en ligne sur la gestion des Travaux !!!

Cordialement,
André

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Re: Appel de charges pour une partie des copropriétaires

Merci André pour le renseignement.

Mais maintenant je me pose la question de l'appel de fonds pour la dommages-ouvrage, je dois le faire dans les AF travaux ou AF normal ?

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Re: Appel de charges pour une partie des copropriétaires

Le plus simple c'est bien sûr d'appeler la totalité du montant voté dans le même appel...