1 Sujet par transgilarc (modifié par transgilarc 19/11/2020 13:12:08)

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Sujet: AG Par correspondance

Bonjour
dernièrement j'ai procédé à une AG par correspondance sur l'exercice 2019. Tout c'est bien déroulé, jusqu’à ce jour.
En effet je jour j'ai reçu un mail d'un copropriétaire, qui avait été pointé comme absent, et qui revendique avoir envoyé son vote par mail, dans les temps.
Surpris, car je n'ai pas vu ce mail ni courrier dans la boite aux lettres, j'ai revérifier la boite mail de réception, sans résultat.
"Ce copropriétaire à refusé les envois par mail"
Après réflexion, j'ai procédé à une recherche par expéditeur et j'ai retrouvé ce fameux mail dans les SPAMs.
Ma question, peut on faire une correction du compte rendu d'AG et renvoyer un avenant, ou procéder autrement
Dans l'attente
Cordialement
Gil

2 Réponse par Andre

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Re: AG Par correspondance

Bonjour,

Vous pouvez tout à fait revenir à l'étape Emargement pour déclarer le copropriétaire comme "votant par correspondance" et renseigner ses intentions de vote depuis le même écran. Attention à bien supprimer la zone "Dernière question votée" en haut à droite pour le distinguer d'un copropriétaire arrivé en cours d'AG et de cliquer sur "Valider Emargement / Ouverture AG"...

Ensuite il faut repasser sur chaque résolution pour mettre à jour les données et là aussi Valider chaque résolution.
Comme j'ai récemment modifié le module AG pour avertir et supprimer la version Word / docx du PV et ne plus afficher non plus la dernière résolution si on fait un émargement "par correspondance" après l'AG, je vous invite à récupérer la dernière version :
http://valcompta.net/MAJ2020/VALCOMPTA_AG.exe
(clic droit & enregistrer sous)

Cordialement,
André

3 Réponse par transgilarc (modifié par transgilarc 19/11/2020 16:18:59)

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Re: AG Par correspondance

Bonjour André
Je modifie mon message

Merci pour votre réponse. j'aurai un travail supplémentaire !!!

J'ai procédé de la façon indiqué, mais lorsque j'édite le compte rendu les présents ne sont pas mis à jour.
Lorsque je valide l'émargement, j'ai un message "ne pas utiliser ce bouton pour les arrivées et départ en cours"
Apparemment il faut valider pour la mise à jour des pésents ?

Je pense mettre ce poste sur Universimmo pour avoir des réponse générales sur ce vote par correspondance
Cordialement
Gil

4 Réponse par Andre

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Re: AG Par correspondance

Bonsoir,

Je vous propose de m'appeler pour faire les corrections nécessaires dans le module AG.
Pour la question générale, il n'est pas précisé pour autant que je sache de quelle manière les intentions de vote doivent être retournées, je ne pense pas qu'on puisse imposer le courrier postal et le mail est une forme prévue et admise :

Article 9 bis :
« Pour être pris en compte lors de l'assemblée générale, le formulaire de vote par correspondance est réceptionné par le syndic au plus tard trois jours francs avant la date de la réunion. Lorsque le formulaire de vote est transmis par courrier électronique à l'adresse indiquée par le syndic, il est présumé réceptionné à la date de l'envoi. »

Dans votre cas, c'est une erreur "matérielle" qui est corrigée, avec un nouveau PV et il ne faut pas trop se casser la tête !

Cordialement,
André

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