1 Sujet par Caro83 (modifié par Caro83 21/10/2022 09:22:43)

  • Date d'enregistrement: 10/07/2020
  • Messages: 24

Sujet: Personnes à l'AG

Bonjour,

Nous sommes une copropriété de 3 personnes et lors de notre AG, j'ai reçu un vote par correspondance et l'autre personne n'a pas récupéré son recommandé et ne s'est donc pas présenté à l'AG.

De ce fait, je n'ai personne à désigner comme président de séance, étant la seule présente. De quelle façon dois-je remplir mon PV (signature, élection du président) sachant que si je devais refaire une nouvelle AG, je me retrouverais dans la même situation ou au mieux avec 2 votes au lieu d'un ?

Cordialement,
Caroline

2 Réponse par Andre

  • Andre
  • Andre
  • Administrator
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 30/07/2011
  • Messages: 2'540

Re: Personnes à l'AG

Bonjour,

A votre place je ferais quand même un PV avec les informations de la convocation, l'ordre du jour et le résultat du vote ; vous le signez et l'envoyez aux deux autres et puis basta ! Mais désormais, les copropriétés de moins de 5 lots peuvent également prendre des décisions sans AG mais elle reste indispensable pour le budget ou l'approbation des comptes :
https://www.inc-conso.fr/content/des-re … proprietes

Cordialement,
André

  • Date d'enregistrement: 07/12/2013
  • Messages: 711

Re: Personnes à l'AG

Bonjour,

Le législateur  n'a toujours pas réglé ce problème .......

Vous avez au moins 2 résultats sur 3, alors, perso,  je ferai comme dit André et j'attendrai 2 mois avant exécution des résolutions pour voir si l'un d'eux va assigner ....

4 Réponse par Caro83

  • Date d'enregistrement: 10/07/2020
  • Messages: 24

Re: Personnes à l'AG

Merci pour vos réponses qui plus est très rapides.

Je vais de ce pas envoyer mon PV et attendre les 2 mois.
Après c'était juste pour l'approbation des comptes, vote du budget et renouvellement de mon mandat (vu que personne ne veut de ma place !).

Cordialement,
Caroline

5 Réponse par Andre

  • Andre
  • Andre
  • Administrator
  • Hors ligne
  • Date d'enregistrement: 30/07/2011
  • Messages: 2'540

Re: Personnes à l'AG

Vous êtes bel et bien deux copropriétaires sur trois présents ou représentés puisque le vote par correspondance est considéré comme une participation... pour assigner il faut une bonne raison, là c'est plus du désintérêt on dirait.
L'idée d'une assemblée avec une personne est curieuse mais on trouve des discussions et une jurisprudence là dessus quand même !

Cordialement,
André