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Sujet: Résolutions travaux: ordre du jour A.G.

Bonjour Mr Schütze,
J'ai bien pris note pour le webinaire du 03 mars 2022.
Pour mon cas personnel, où j'ai un peu de mal, c'est comment procéder pour faire l'ordre du jour avec les résolutions adéquates, par exemple, pour des travaux d'entretien à réaliser où j'ai trois devis?
Proposition
3 Devis
Résultat
Faut-il faire cinq résolutions et avec cinq votes?
Cordialement.

2 Réponse par Andre

  • Andre
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Re: Résolutions travaux: ordre du jour A.G.

Bonsoir,

La question est plus réglementaire que technique je crois, elle alimente aussi de nombreux débats sur la possibilité de choisir entre plusieurs propositions ou d'étudier chacune avec comme réponse pour / contre ou abstention. Autre difficulté, peut-on avoir un vote unique entre la décision de faire les travaux, le choix de l'entreprise, de l'assurance, les honoraires, voir les modalités de financement ?

A ce titre un article et une jurisprudence utile : https://monimmeuble.com/actualite/assem … ssociables

Pour moi, c'est au président de séance d'annoncer les choses ; "nous allons voter sur les trois propositions, quelque soit le résultat, et nous retiendrons celle qui a le plus grand nombre de pour". C'est à dire, qu'on ne s'arrête pas sur la première même si la majorité est atteinte et dans le cas d'un second vote on fait passer la proposition avec le plus grand nombre de suffrages... ce n'est pas dans les textes mais ça procède du bon sens et vise à neutraliser l'importance de l'ordre.

Cordialement,
André