• Andre
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Sujet: Assemblée Générale et passe sanitaire

Bonjour,

Juste un mot pour préciser que le passe sanitaire n'est pas une obligation pour les assemblées générales de copropriétaires !!!

https://leparticulier.lefigaro.fr/artic … s-de-passe

En revanche, il faut des locaux avec 4m² par personne et pour le masque je ne sais pas !!!

Cordialement,
André

2 Réponse par David357

  • De: BISCHWILLER
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Re: Assemblée Générale et passe sanitaire

Bonjour à tous,

Au vue de cette 5ème vague COVID19, quelqu'un a t'il entendu ou lu des informations pour la tenue des AG de copropriété ?

La notre devant ce tenir entre mi-02/2022 - début 03/2022 et ont se pose la question de la faire en présentiel ou par correspondance.

En présentiel il faut respecter une jauge de 4 m² par personne, nous sommes en moyenne entre 11 et 15 personnes, soit une salle de 44 à 60 m² minimum. La dernière fois que nous avons fait notre AG dans une salle louée de 40 m² ça nous avait couté 80 € pour une AG qui n'a durée au final que 1h30...

De plus certains copropriétaires sont assez frileux pour un présentiel, car nous avons des personnes âgées et à risque.

D'où ma question : est il encore possible de faire les AG par correspondance ?

  • Date d'enregistrement: 07/12/2013
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Re: Assemblée Générale et passe sanitaire

A la date d'aujourd'hui, le syndic ne peut pas imposer une AG uniquement par correspondance.

Mais depuis 2 ans, les formulaires de VPC sont dorénavant obligatoires, et les pouvoirs existent toujours.

Donc, votre AG doit se tenir à minima en présentiel, mais personne n'est obligé d'y participer physiquement ; il faudra tout de même au moins 2 copros (le/la président et un/une secrétaire).

4 Réponse par David357

  • De: BISCHWILLER
  • Date d'enregistrement: 19/06/2014
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Re: Assemblée Générale et passe sanitaire

Merci rambouillet pour ces précisions... je ne parlais pas d'imposer.

Faire un présentiel avec 5 à 8 personnes c'est faisable sans louer de salle, je vais faire un mail à tous pour informer ceux qui sont mal à l'aise pour le présentiel qu'ils pourront voter par correspondance afin de voir combien veulent venir et combien le feront en VPC.