Sujet: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes

Bonjour,
Dans la copropriété, nous avons un bâtiment A et un bâtiment B. Le bâtiment B se situe partiellement sur une partie du bâtiment A. Il y a donc environ 30 m² du bâtiment B sur le bâtiment A. La surface des 3 lots du bâtiment B représente 116 m². Selon le règlement de copropriété, les millièmes de ces lots sont :
1 - de toute la copropriété (bâtiments A et B) - Lot 1, 413/1000 - Lot 2, 221/1000 - Lot 3, 183/1000 et lot 4, 183/1000.
2 - Charges spéciales bâtiment B : Lot 2, 378/1000 - Lot 3, 311/1000 et lot 4, 311/1000. Le lot 1 n'est pas inclus dedans.
Dans le cadre d'une réparation de la toiture du bâtiment B, le lot 1 est-il concerné à raison de ses 30 m² qui se trouvent sous le bâtiment B ?
Si oui, ce qui serait logique, sa part serait de :
116 m² + 30 m² = 146 m²
les 30 m² du bâtiment A serait en répartition pour 20,5 % pour le bâtiment B. Le lot 1 à 57 m².
C'est vraiment tordu comme copropriété, vu que ce règlement de copropriété n'a pas prévu une réparation du toit du bâtiment B en sachant qu'un problème sur le bâtiment A est tout à la charge que du lot 1.
Il faut dire que je bûche les clés de répartitions et les tantièmes.

Didlan

2

Re: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes

Vous ouvrez un nouveau sujet, mais le problème reste le même.

Le bâtiment A n' a qu' un seul copropriétaire qui participe aux charges, il n' y a pas de partie commune.

Même si la configuration des bâtiments est curieuse, c' est la clé spécifique Bâtiment B qu' il faut appliquer. Dans l' autre post je vous ai montré comment sont déterminés les tantièmes spécifiques du Bâtiment B.

3

Re: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes

Bonjour,

Je ne serais pas aussi sûr que JB22 sur l'absence de parties communes associées au bâtiment A, ce qui fixe les règles c'est le règlement de copropriété et si les choses ne sont pas explicites ou spécifiées les charges sont communes, sur les tantièmes généraux, mais il ne faut pas faire intervenir les mètres carrés et refaire des calculs...

En général je défends le principe de solidarité entre bâtiments mais le seul texte qui s'impose c'est le RDC !

Cordialement,
André

4

Re: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes

Dans un bâtiment n' ayant qu' un copropriétaire il ne peut y avoir de parties commune à plusieurs copropriétaires...
Le seul document à prendre en considération est le R.C., il faut avoir connaissance de ce que contient ce R.C concernant l' état descriptif de division

Comme le dit André, il ne faut pas prendre en considération les M2, mais les tantièmes définis dans le R.C.

Je pense que le bâtiment B résulte d' une construction nouvelle faite en partie sur le sous sol du bâtiment A.

Attendons les explications de Didian.

5

Re: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes

C'est parfois compliqué, dans une copropriété horizontale les maisons sont des lots privatifs mais les terrains sont des parties communes, parfois aussi on a des blocs de maisons mitoyennes avec des éléments (murs, dalle...) en commun en charges générales ou spéciales au bloc, ça dépend des règlements.

Il est question ici d'une imbrication entre les deux bâtiments ; nous ne connaissons pas la structure, l'architecture, on peut avoir une dalle ou des parkings communs ; pour ma part je ne sais pas !!! Dans le doute et à 4 copropriétaires, il ne faut pas hésiter à en discuter pendant l'AG plutôt que d'aller chercher l'avis d'un avocat, notaire, géomètre ou association extérieurs...

Cordialement,
André

6

Re: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes

Dans une copropriété il y a des parties communes et des parties privatives, mais les sols sont toujours parties communes indivises  entre tous les copropriétaires.

7

Re: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes

Oui mais... c'est toujours compliqué !!! On peut avoir des divisions en volume et des ensembles complexes big_smile

8

Re: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes

Mais Didian nous oubli....

9

Re: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes

Mais non mais les gens normaux ne pensent pas forcément à leur copropriété tous les jours !
Nous sommes des accrocs aux forums qui traitent de la copropriété, on y passe plusieurs fois par jour, matin, midi et soir, ce n'est pas forcément le cas de tous les syndics bénévoles comme notre ami Didlan, il reviendra plus tard !!!

10

Re: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes

Notre ami Dilan "reviendra à Pâques ou à la Trinité"

D' ici là, j' aurai peut être retrouvé un comportement normal.

11

Re: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes

La trinité se passe,
Mironton, mironton mirontaine:,
La trinité se passe;
Didlan ne revient pas, Didlan ne revient pas.

12

Re: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes

Bon, c'en est trop ! Je vais le chercher !!! big_smile

13

Re: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes

Bon, ça va, je suis là !
Mais le travail d'un syndic bénévole pour un inexpérimenté ayant dépassé largement les 70 printemps a de quoi occuper.
De plus, j'ai des obligations associatives et sportives départementales et pour mon club plus des compétitions et l'arbitrage régional et national. J'écris 3 livres quand j'ai un peu de temps, je tiens un site internet si cela vous intéresse, voici le lien : www.realiser-ses-objectifs.com.
Après cela, certains me disent que ça fait beaucoup !
J'ai un grand défaut, j'ai tendance à faire ce qu'il me plait et pour le moment, je me passionne pour le syndic bénévole.
Didlan

14

Re: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes

JB22, pour le Bâtiment A et B, c'est le A qui est partiellement dessous.
Dans ce domaine, le RC est clair, il n'y a pas de parties communes entre le A et le B.
La seul partie commune concerne le parking voiture, mais qui est une autre parcelle cadastrale. Ce qui fait que ça ne rentre pas dans la parcelle des bâtiments A et B.
Didlan

15

Re: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes

Dans votre cas vous ne pouvez qu' appliquer le règlement de copropriété, même si cela n' est pas équitable.

Un contributeur ayant dépassé les quatre vingt seize printemps, mais n' ayant plus les mêmes activités sportives...

16

Re: Une petite colle pour la soirée sur la valeur des tantièmes

"Un contributeur ayant dépassé les quatre vingt seize printemps, mais n' ayant plus les mêmes activités sportives..."

Je ne peux que m'incliner et faire vœux d'humilité. Pour moi, j'en ai une grande admiration.
Didlan