• mfld
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Sujet: Plusieurs comptes par copropriétaire ?

Bonjour,

Je suis en pleine reprise de la gestion d'un ancien syndic professionnel.

Aujourdhui, je suis troublé par l'assurance d'une dame d'âge respectable qui me soutient mordicus qu'il est tout à fait normal qu'elle ait deux comptes 450, parce qu'elle est copropriétaire occupant d'un premier lot, et qu'elle loue le second.

Je crois plus pour ma part que l'ancien syndic a "bêtement" créé un deuxième compte 450 quand cette dame a acquis son deuxième appartement, au lieu de le rattacher au compte existant...

Connaissez-vous des situations où il est nécéssaire d'avoir 2 comptes pour un même copropriétaire ? Je ne vois que la facilitation de la distinction des charges récupérables. Et vous ?

2 Réponse par JB22

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Re: Plusieurs comptes par copropriétaire ?

Rien n' oblige à créer deux comptes copropriétaires. Juridiquement il n'y a qu'un copropriétaire.
Il est exact que cela facilite la distinction des charges locatives, mais cette "distinction" est possible en faisant la répartition des charges détaillées par lots.

De plus en faisant deux comptes copropriétaires on risque de créer deux copropriétaires dans la feuille de présence...Dans certaines résolutions le nombre de copropriétaires votant "pour" est pris en compte. De même pour le nombre de mandats que peut recevoir un copropriétaire.

Un homme d'âge respectable...!

3 Réponse par Andre

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Re: Plusieurs comptes par copropriétaire ?

Cette réponse de JB22 est parfaite et je n'ai rien à ajouter !!!

4 Réponse par mfld

  • mfld
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Re: Plusieurs comptes par copropriétaire ?

Merci à vous deux pour votre avis. Au passage, le bonjour à JB22 qui est une vieille connaissance que j'ai déjà croisé à plusieurs reprises sur l'ancien forum UI wink

C'est bien ce qui me semblait, le double compte de cette dame apporte plus d'inconvénients que d'avantages, en plus d'être contraire au singulier utilisé dans le décret et l'arrêté comptables pour les dispositions relatives au 450.

Je vais donc me fendre d'un courrier explicatif courtois mais ferme à cette dame, fusionner ses deux comptes en un seul, et lui proposer d'éditer sur simple demande une répartition détaillée des charges si elle en a vraiment besoin pour faire la distinction entre ses lots.

5 Réponse par Gbl (modifié par Gbl 30/01/2013 15:53:00)

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Re: Plusieurs comptes par copropriétaire ?

Bonjour,

OK pour les réponses de JB22 et d'André, mais il est fréquent de trouver dans les cptes de syndics Pro., plusieurs comptes 450 pour un même copropriétaire, soit un compte par lot principal, ce n'est pas un problème en compta., les N° de lots et de cptes sont différents et comme l'indique JB22, pour les votes il n'y qu'un propriétaire avec le cumul des tantièmes de ses lots.
(Le problème est qu'il y a souvent l'envoi des tous les  documents pour chaque lot principal à la même adresse…!). Nous en avons déjà discuté avec André.

6 Réponse par mfld (modifié par mfld 30/01/2013 16:58:31)

  • mfld
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Re: Plusieurs comptes par copropriétaire ?

Oui, techniquement, il n'y a pas de point bloquant au niveau comptable.

Mais, en pratique, avec plus de 210 comptes à gérer dans mon cas, donc un certain volume d'éditions, de mises sous pli ou d'autres opérations répétitives, je préfère éviter les traitements particuliers et non nécéssaires qui complexifient un "processus de production" (pour reprendre les termes de La Poste Pro smile) déjà relativement lourd.

Si le syndic professionnel répercute le coût induit (envois multiples inutiles, ou perte de temps à l'émargement, par exemple) sur ses clients sans trop se poser de question, le syndic bénévole ou coopératif, lui, optimise tout azimut pour économiser son temps personnel et l'argent de ses voisins smile.